Plaquettes Nomenclature Chère Consœur, Cher Confrère, Nous vous adressons la 9ème édition de notre plaquette de Nomenclature. Elle permet au Médecin Généraliste de se faire honorer tant dans son activité clinique que technique. Le syndicat Les Généralistes-CSMF poursuit son combat pour la revalorisation des honoraires du médecin généraliste à hauteur des missions de [...]
Guides de la CCAM : METROPOLE – ANTILLES – GUYANE LA REUNION (Cliquez sur les images pour télécharger les documents) Télécharger le guide France métropolitaine (format PDF) Télécharger le guide Guyane/Réunion (format PDF) Télécharger le guide Antilles (format PDF) ERRATUM sur les plaquettes ANTILLES + GUYANE/LA REUNION Actes courants hors permanence des soins A [...]
Chère Consœur, Cher Confrère, Nous vous adressons la 7ème édition de notre plaquette de Nomenclature. Elle permet au Médecin Généraliste de se faire honorer tant dans son activité clinique que technique. L’UNOF-CSMF mène un combat constant pour la revalorisation de nos honoraires à hauteur du contenu de plus en plus complexe de nos consultations. L’UNOF-CSMF [...]
Tarifs des actes secteur_1 au 01-01-2014 Tarifs_2015_secteur_1 Tarifs des actes secteur_2 au 01-01-2014 Tarifs_2015_ secteur_2
La liste des maladies contagieuses Liste maladies contagieuses Maladies contagieuses à déclaration obligatoire Maladies contagieuses à déclaration obligatoire
La loi du 2 août 2005 a posé le principe d'un statut obligatoire et d'une cotisation retraite. Il est impératif de se déclarer avant le 1° juillet 2007 au CFE de l'Urssaf, ce qui entraine l'inscription au régime de retraite de la caisse du professionnel libéral. Notre site: acopsante.org
Avis de publication des annexes prévues à l'arrêté du 23 novembre 2006 pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales et publié au Journal officiel no 273 du 25 novembre 2006 NOR : SANP0625090V L'arrêté du 23 novembre 2006 [...]
Au JO du 28 décembre 2006: Décret n° 2006-1686 du 22 décembre 2006 relatif aux modalités d'organisation de la permanence des soins et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires). NOR : SANH0624923D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé [...]
Au JO du 14/12/06: Décret n° 2006-1585 du 13 décembre 2006 relatif au médecin collaborateur libéral et au médecin salarié et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) Ce texte met le code de déontologie médicale en conformité avec les dispositions réglementaires relatives au médecin collaborateur libéral et au médecin salarié.
5 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 49 sur 106 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif NOR : SANC0624809C Paris, le 29 novembre 2006. Le ministre de la [...]