L’évolution des honoraires médicaux depuis 1980

2003-11-06T19:49:37+01:006 novembre 2003|

Sur le long terme, on peut se poser deux questions d'intérêt quant à l'évolution du pouvoir d'achat des honoraires des professionnels de santé :  ce pouvoir d'achat a-t-il progressé ou s'est-il dégradé ?  la démographie des différentes professions de santé entre-t-elle en conflit avec la progression de ce pouvoir d'achat ? En d'autres termes, une [...]

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Rapport d’étape BERLAND

2003-10-22T20:15:30+02:0022 octobre 2003|

Rapport d’étape BERLAND sur la “Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences” […]

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L’ACTIVITE QUOTIDIENNE DES MEDECINS GENERALISTES LIBERAUX DURANT LA CANICULE D’AOUT 2003

2003-10-22T00:48:00+02:0022 octobre 2003|

Comment les médecins généralistes libéraux ont-ils participé à la gestion de la crise sanitaire du mois d'août 2003 ? A partir des informations dont elle dispose aujourd'hui, l'assurance maladie peut apporter quelques éléments de réponse généraux. Depuis janvier 2000, la CNAMTS est en mesure de suivre l'activité des professionnels de santé au jour le jour. [...]

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Texte de l’Avenant N°12 (J.O n° 215 du 17 septembre 2003 page 15958)

2003-09-19T15:56:12+02:0019 septembre 2003|

J.O n° 215 du 17 septembre 2003 page 15958 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Avenant à la convention nationale destinée à organiser les rapports entre les médecins généralistes libéraux et les caisses d’assurance maladie […]

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Guide national pour le développement des maisons de garde.

2003-06-25T19:43:05+02:0025 juin 2003|

Document réalisé par Jean-Marie SPAETH, Président du Fonds de d'Aide à la Qualité des Soins de Ville (FAQSV) I - Le fonctionnement de la maison de garde : 1- Ses missions : La maison de garde est un lieu d'accueil physique, ouvert à la population sans discrimination par rapport à un lieu de résidence, à [...]

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FMC et qualité : le “rapport Laurent”

2003-01-15T00:00:00+01:0015 janvier 2003|

PLAN DU RAPPORT INTRODUCTION 1 - La lettre de mission du 12 juillet 2002 du ministre de la santé 2 -La composition du groupe de travail 3 - La méthode de travail retenue pour l'organisation et le contenu des séances 4 - Esprit dans lequel le groupe a travaillé I - COMPOSITION DES FUTURES INSTANCES [...]

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Démographie : le “rapport Berland”

2003-01-15T00:00:00+01:0015 janvier 2003|

Mission « Démographie des professions de santé » Novembre 2002 Introduction Par lettre en date du 25 juin 2002, le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées a confié au professeur Yvon Berland, doyen de la faculté de médecine de Marseille, une mission d'études et de propositions sur la démographie des [...]

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Relations entre l’Etat et l’Assurance Maladie : le “rapport Ruellan”

2003-01-15T00:00:00+01:0015 janvier 2003|

Objectif de la mission Par lettre du 25 septembre 2001, M. MATTEI, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées m'a demandé d'animer un des trois groupes de travail de la commission des comptes de la sécurité sociale dont il avait décidé la création. Ce groupe a reçu pour mission d'établir « [...]

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Gardes et permanence des soins : le “rapport Descours”

2003-01-15T00:00:00+01:0015 janvier 2003|

Rapport du groupe de travail opérationnel sur LA PERMANENCE DES SOINS Remis à Monsieur J.F. MATTEI,ministre de la santé le 22 janvier 2003 Charles DESCOURS Sénateur Honoraire Monsieur le Ministre Vous m'avez confié, par lettre de mission du 12 juillet 2002, la responsabilité du groupe de travail opérationnel sur la permanence des soins. J'ai le [...]

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