Revaloriser la Médecine Générale : une exigence
Chaque jour, on entend l’importance du rôle du Médecin généraliste dans tous les discours des responsables.
Tant que cela n’engage que des paroles, tout le monde est d’accord.
Autrement plus compliqué quand il s’agit de passer aux actes.
On noie le poisson en faisant croire que d’autres modes de paiement pourraient répondre à la demande professionnelle de la totalité de la profession. On sait déjà que cela ne peut s’étendre à tous.
Aussi, on créé des contrats individuels où le médecin devient dépendant et où un petit nombre profite de l’aubaine.
L’UNOF n’acceptera pas de rustine car la reconnaissance professionnelle dépend du tarif de base de la consultation et représente l’équité avec les autres spécialités.
Au moment où la profession reçoit sa qualification, la rémunération à 23 euros alignée sur le CS permettra de construire par la suite une médecine générale adaptée aux nouvelles demandes de la société tout en respectant les desiderata du plus grand nombre de médecins généralistes. Elle sera la base de la nomenclature des actes cliniques.
L’UNOF porte ce combat depuis cinq ans, l’a fait progresser étape par étape, et attend de tous la reconnaissance de sa légitimité.
Voir communiqué de presse de l’UNOF du 28/01/2008 : www.unof.org
Dépenses de Santé : une évolution historique
La poursuite de la démarche de revalorisation de la Médecine générale est largement possible par l’attitude responsable des professionnels. On voit une évolution des consultations et visites à la baisse ce qui est historique (-1,7 %).
Nous avons toujours pensé à l’UNOF que la valorisation unitaire de l’acte aurait pour conséquence la diminution du volume.
Même si actuellement la progression des produits de santé n’est pas ralentie, on sent bien sur les différents objectifs de maîtrise que beaucoup d’efforts ont été faits par les médecins généralistes et les patients.
Leur engagement est indéniable ce qui prouve leur adhésion à l’esprit de la Convention (et explique peut être le retour de nonistes, devant l’impondérable).
Voilà pourquoi nous avons nos exigences pour le 1er juin 2008.
Permanence de soins : qui commande ?
Il semblait que le Préfet était responsable de l’organisation des secteurs et donc de par sa décision de la possibilité par le médecin d’astreinte de la toucher pour le samedi après-midi.
L’UNCAM et le Gouvernement jouent au yoyo sur le sujet. On se renvoie la balle pour savoir qui juge de la pertinence de la sectorisation.
Localement, quelques directeurs de caisses, quelques préfets, voyant les efforts des médecins pour que vive la permanence de soins, acceptent des solutions transitoires en attendant le bon vouloir des décideurs.
Tout cela n’est pas sérieux et peut donner à penser que la signature de fin décembre n’aurait pour but que de passer des fêtes sans accrocs et de permettre aux courageux nonistes de rejoindre la Convention sans avaler leur chapeau.
La Médecine Générale va mal … et va bien
Etrange sensation en lisant la presse spécialisée : l’une lance un SOS pour la médecine générale, l’autre nous livre des témoignages de médecins généralistes heureux.
On a l’impression d’un hiatus entre la vision microscopique et macroscopique. Il est évident que la condition moyenne des médecins généralistes par rapport à la condition moyenne des français est plus favorable.
Cela est essentiellement lié à leur investissement professionnel que ce soit en terme de qualité médicale, de réponse sociale ou de temps consacré à leurs patients et aux apports de la convention depuis trois ans.
D’un point de vue macroscopique, il existe un réel manque d’attrait de la jeune génération pour notre métier. Même si beaucoup a été fait sous la pression de la profession pour la reconnaissance des enseignants et de l’enseignement de la Médecine Générale.
A un moment charnière qui doit voir une progression supplémentaire de notre statut, il vaudrait mieux avoir une attitude plus positive sur l’attrait de notre profession.
Il y a sûrement de meilleurs métiers, mais beaucoup sont pires.
Si on veut véhiculer une vision positive de notre métier, il vaut mieux jouer les docteurs « tant mieux » plutôt qu’en permanence les docteurs « tant pis ».
Commission Attali : à boire et à manger
Le premier de la classe ne peut pas avoir tort. Il a trouvé la solution à tous les maux de notre société. Cette solution a un nom : dérégulation.
Laissons faire le marché et on aura tout à la fois : baisse des prix, satisfaction de la demande. On ne va pas jusqu’à promettre la qualité.
L’attaque contre les pharmaciens aura fait long feu, le politique y a vu trop de risques pour aller jusqu’au bout du processus.
Mais, méfions-nous. Pris entre le marteau des dirigistes qui veulent nous faire rentrer dans l’univers aseptisé des maisons médicales avec un bonhomme à casquette qui nous dirigera, et ceux qui veulent la liberté à tout crin, notre position est difficile à tenir, parce qu’elle est sensé et raisonnable, donc inaccessible à l’esprit des énarques.
Ces alliés objectifs font tout pour exploser un système qui marche, pour le supplanter par un autre où le médecin sera un simple donneur d’ordres administratifs ou un marchand des quatre saisons livré à la rapacité assurantielle privée.
[
Lire le communiqué de la CSMF->http://www.csmf.org/index.php?option=com_content&task=view&id=494&Itemid=86]
Docteur Michel COMBIER, Président.
EN BREF :
EXONERATION DE CHARGES : LA FIN DES CHEQUES EN BOIS DE L’ETAT
La CSMF salue l’adoption, à une large majorité, par le Sénat de la proposition de loi qui instaure le principe de la validation par le Parlement dans la loi de financement de la sécurité sociale de toute exonération de charges sociales.
Il s’agit d’une mesure de clarté indispensable. Les responsabilités sont ainsi précisées et endossées.
Au-delà, la CSMF demande que toute exonération puisse être compensée par ceux qui les décident afin de ne pas aggraver les déséquilibres des comptes de l’Assurance Maladie et de concourir à motiver artificiellement le déclenchement des mécanismes de maîtrise comptable.
Lire le communiqué de la CSMF
LE FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE A L’ELYSEE
Après une période de flou, la conférence de l’Elysée sur la protection sociale aura bien lieu le 6 février avec les leaders des syndicats de salariés et d’organisations patronales. Affaire à suivre de près…
PREMIER PAS VERS LA CREATION D’UN CORPS D’ENSEIGNANTS EN MEDECINE GENERALE
La Commission des Affaires Sociales de l’Assemblée nationale a adopté mercredi à l’unanimité une proposition de loi visant à créer un nouveau corps de personnels enseignants en médecine générale.
La CSMF et sa branche généraliste l’UNOF se félicitent de cette adoption qui conforte la filière de formation universitaire de médecine générale dans son statut de spécialité.
AU SECOURS LE PRESIDENT DE LA CARMF DISJONCTE !
La CSMF Jeunes Médecins a dénoncé dans un communiqué la prise de position du Président de la CARMF (Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France), contre la liberté d’installation, et en faveur de la mise en place d’un numerus clausus au conventionnement.
Pour les jeunes, le président de la CARMF ne cherche pas à assurer un égal accès aux soins à la population, ou à améliorer la démographie médicale, mais vise plutôt à assurer un bon prix de revente des cabinets lors des départs à la retraite dans l’hypothèse où l’ASV disparaîtrait. C’est en outre une mesure anti-jeunes caractérisée !
La CSMF Jeunes Médecins s’élève également contre la proposition du président de la CARMF de « rachat des cabinets par les caisses en cas d’absence de repreneur », assurant à chaque médecin une « vente certaine à la sortie », et une « élimination de la concurrence » !
Lire le communiqué de la CSMF Jeunes Médecins
L’ART CONSOMME DE LA SEDUCTION A L’UNCAM
Après l’avenant n°27 signé par tous les syndicats représentatifs, le Directeur de l’UNCAM, très soucieux de consensus en ces temps d’ouverture et d’Etats Généraux, vient d’en trouver un autre.
L’avenant n° 28 consacré à la création d’un « Comité technique paritaire permanent chargé des simplifications administratives » pourrait être celui là.
Nouveau dérapage des dépenses d’assurance maladie en fin d’année
Sur l’ensemble de 2007 le taux de croissance des remboursements en soins de ville atteint +4,9% en données brutes selon les chiffres que vient de publier l’Assurance Maladie.
Toutefois les remboursements d’honoraires médicaux et ceux des dentistes n’ont augmenté que de 2,9 %, contre 4,9 % en 2006, «le point marquant de l’année 2007 étant la baisse de l’activité des généralistes» : le nombre de consultations et de visites ayant diminué de 1,7 % ». N’est-ce pas l’occasion de revaloriser le C à 23 € en 2008 comme prévu dans la convention.
Lire le communiqué de l’Assurance Maladie
6 Français sur 10 jugent que la situation des hôpitaux se dégrade
Six Français sur dix (59%) estiment que la situation des hôpitaux publics s’est dégradée en France au cours des dix dernières années, selon un sondage Ifop réalisé pour le mensuel Acteurs Publics et le quotidien Le Monde.
Si les Français font autant confiance aux hôpitaux qu’aux cliniques, en revanche, ils ont une différence d’appréciation concernant la question du confort des personnes hospitalisées. Les cliniques bénéficient sur cet aspect d’un niveau de confiance de 26 points supérieur à celui des hôpitaux publics (40% contre 14%).
On remarque au passage que les moins de 35 ans, notamment les 18-24 ans, manifestent systématiquement leur confiance aux établissements privés.
Textes parus au Journal Officieldisponibles sur le site CSMF: www.csmf.org
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Calendrier 2008
| Régulation libérale des appels | Charleville-mézières | 29 février et 1er mars 2008 |
| Annoncer le diagnostic de cancer | Niort | février- mars |
| Dépister et prendre en charge un épisode dépressif chez l’adulte | La Rochelle | 25 et 26 avril 2008 |
| Annoncer le diagnostic de cancer | Reims | 25 et 26 avril 2008 |
| Premiers gestes d’urgence | Lille | 17 et 18 mai 2008 |
| Stratégie pour le diabète de type 2 | La Rochelle | 23 et 24 mai 2008 |
| Traiter la douleur du patient cancéreux | Reims | 20 et 21 juin 2008 |
| Dépister et prendre en charge un épisode dépressif chez l’adulte | Reims | 25 et 26 septembre |
| Stratégie pour le diabète de type 2 | Lille | 12 et 13 octobre 2008 |
| Traiter la douleur du patient cancéreux, | Niort | octobre |
| Traiter la douleur du patient cancéreux | Lille | 16 et 17 novembre 2008 |
| Premiers gestes d’urgence | Corse | 21-22 novembre 2008 |
| Dépister et prendre en charge un épisode dépressif chez l’adulte | Corse | 05-06 décembre 2008 |
Donnez-nous les e.mails de vos confrères
Indiquez-nous les adresses e-mails de vos confrères, ils recevront notre lettre hebdomadaire (unof@csmf.org).
PARTENAIRES
L’Assureur des Médecins – 79, rue de Tocqueville – 75017 PARIS
LA PRIMEUR DE L’INFORMATION
Une fois encore la barre est placée haute :
4,65% net de frais de gestion (4,1385% net des prélèvements sociaux), c’est le taux 2006 qui sera accordé sur l’épargne en euros aux heureux titulaires d’un contrat RES ou d’un livret de prévoyance souscrit auprès de notre partenaire la MACSF. Les prélèvements sociaux de 11% ne sont pas prélevés sur le fonds en euros du RES multi-support.
Ceux qui ont également adhéré au contrat RES fonds de pension proposé par SCAMED-ASSUMED afin de compléter leur future retraite voient le fonds en euros être crédité d’un intérêt de 4,75% net de frais de gestion.
Scamed, assureur spécialisé en assurance pour les médecins, a toujours la bonne solution assurance à vous proposer et un conseil adapté. N’hésitez pas à les contacter au 01.43.18.88.10 ou par fax au 01.47.54.04.12.
Actualité fiscale en partenariat avec l’AGAPS : www.agaps.com
CONTRÔLE FISCAL : POINTS FRÉQUEMMENT VÉRIFIÉS
Préalablement, il faut d’abord préciser qu’un contrôle fiscal ne vient jamais par hasard.
Souvent, le service des impôts a effectué un contrôle sur pièce à partir de la déclaration de résultat 2035. Cet examen a pour but de détecter les anomalies ou les incohérences susceptible de déclencher une vérification de comptabilité.
LES POSTES SENSIBLES FRÉQUEMMENT ANALYSÉS PAR L’ADMINISTRATION SONT :
Les plus values professionnelles pour diverses raisons :
Soit le praticien n’a pas pris conscience que le retrait d’actif est un générateur de plus ou moins values professionnel,
Soit les conditions d’exonérations ne sont pas remplies
Soit les calculs sont erronés ou les valeurs de réintégration retenus notamment pour les véhicules et les locaux l’ont été pour des valeurs inférieurs au prix du marché.
Les frais de voiture lorsque leur importance n’est pas en rapport avec les conditions d’exercice (domicile et cabinet confondus ou très proche) et que simultanément ou indépendamment l’activité ne requiert que peu de visites en clientèle (opposition entre l’activité d’un radiologue ou d’un psychiatre et celle d’un médecin généraliste).
Précisons à cet égard que l’administration est également destinataire du relevé SNIR et que le nombre de visites indiqué sur ce document constituera un indicateur sérieux pour le vérificateur pour apprécier l’importance des frais de voiture
Les frais de représentation, réception, cadeaux lorsqu’ils ne sont pas forfaitisés par le 2%.
Dans ce cas, il faudra toujours justifier du rapport et de l’intérêt des frais déduits à l’exercice professionnel.
Cette justification ne peut s’apprécier que sur présentation de factures sur lesquelles doivent figurer le nom et la qualité des bénéficiaires, surtout en matière de frais de réception et de cadeaux.
Attention aux dépenses de ce types engagées lors d’événements familiaux (mariages, …), conventionnels (fête des mères,…. ) ou effectués trop prés de dates anniversaires.
En ce qui concerne les frais de congrès, se sont plus les frais engagés pour des manifestations hors du programme qui seront visés ainsi que la durée du séjour consacrée au congrès.
Par conséquent, un praticien ne pourra pas déduire l’intégralité des frais de transport et de séjour pour un congrès si ce dernier est agrémenté de jours supplémentaires pour des excursions touristiques.
De même, les frais occasionnés par une personne d’accompagnement ne sont jamais déductibles, même s’il s‘agit du conjoint.
Enfin, la nature ou la forme du congrès peuvent être des sujets de discussions. Ainsi, un congrès croisière avec quelques heures de conférence organisé en dehors d’une instance officielle sera peu crédible aux yeux d’un vérificateur.
Sachez que l’administration est parfaitement au courant des programmes des congrès officiels.
En dehors de ces postes sensibles, certains points plus techniques seront contrôlés comme :
Les contrats d’assurance complémentaire pour apprécier ou non les conditions de déductibilités ainsi que le respect des plafonds de déductions (loi MADELIN, PERP, PERCO)
Les charges sociales personnelles du praticien et la réintégration de la CSG/CRDS non déductibles
Les frais financiers et la déduction des agios de découvert.
En matière de recettes, les redressements sont peu fréquents. Toutefois, on peut noter qu’un relevé SNIR supérieur sur plusieurs années aux recettes déclarées est souvent une source de questionnement de la part de l’administration fiscale.
Plus grave de conséquences seront les discordances entre les sommes figurant au crédit des comptes bancaires et les recettes déclarées si le praticien n’est pas en mesure d’en justifier par d’autres sources de revenus ou d’apports de fonds d’origine clairement identifiée et étayée (prêts, dons manuels déclarés etc….)
En conclusion, rappelons encore une fois le rôle essentiel des associations agréées en matière de prévention des erreurs fiscales, qui, en procédant à l’examen de cohérence et de vraisemblance des déclarations et en assurant les missions d’information, provoquent préventivement les corrections sur les anomalies qu’elles décèlent.
Cette action de « gommage » des erreurs fiscales ou de « prévention » des erreurs font que selon les statistiques officielles (rapport du conseil des impôts) les adhérents des associations agrées sont moins fréquemment contrôlés et, le cas échéant, le niveau de redressement est très fortement inférieur à celui des non adhérents (11 fois moindre).
L’ACMF (Automobile-Club Médical de France) répond toujours présent!
- Dépannage/remorquage gratuit 24h/24h pour tous les véhicules immatriculés à votre nom ou à celui de votre conjoint, 365 jours par an, même devant chez vous
- Défense juridique gratuite, au civil comme au pénal
Assistance médicale, en France et dans le Monde entier, pour vous et tous les membres de votre famille
Hotline permanente pour vos tracas de tous les jours (démarches administratives, besoins de conseils, recherche d’infos…)
- Centrale d’achat pour acheter mieux et moins cher
Connaissez-vous les nouveaux services mis en place en 2008?
- Conseils en assistance:
Nous sommes aujourd’hui tellement multi-assistés qu’en cas de problème on ne sait plus à qui s’adresser pour une réponse parfaitement adaptée : désormais, en appelant le Service d’Assistance de l’ACMF, un Conseiller vous aidera immédiatement à y voir clair afin de déclencher l’assistance la plus appropriée et la plus efficace face à votre problème.
- Recherche de personnel de confiance:
Cours particuliers, aides aux personnes âgées, tâches ménagères, assistance informatique, travaux domestiques: où trouver quelqu’un de confiance? L’ACMF vous offre maintenant, à travers un réseau national, un service gratuit de recherche et de mise en relation avec des professionnels sélectionnés et recommandés.
- Assistance Indemnisation Corporelle:
Ce service a pour fonction de donner confraternellement aux membres de l’ACMF tous renseignements utiles sur leur droit à indemnisation, et une assistance concrète pour faciliter l’aboutissement de leur dossier auprès des compagnies d’assurances ou des tribunaux.
- Récupération de points du permis de conduire:
Un automobiliste français sur trois a perdu des points! Les professionnels de santé qui roulent beaucoup sont exposés. L’ACMF permet à ses sociétaires fidèles de récupérer 4 pointsen suivant gratuitement un stage, dans différents centres répartis sur toute la France.
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Vous adhérez à l’ACMF, et vous avez accès immédiatement à une réduction de 50% sur votre stage de récupération de points du permis de conduire.
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Pour contacter l’ACMF, obtenir des renseignements, un bulletin d’adhésion (précisez «de la part de l’UNOF»):
TEL: 01 47 04 31 30
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