Les vaccins enfin, les vaccins … dommage.
 
Le Ministère de la Santé décrète le printemps en janvier.
Dédaigneusement envisagée début décembre comme devant commencer au mois d’avril dans les cabinets médicaux de ville, la vaccination déboule face à l’incurie constatée d’un système bureaucratique unique de prise en charge.
Pourquoi changer d’avis ? C’est le job du Médecin Généraliste d’être la pierre angulaire d’une telle démarche. Nous en sommes convaincus depuis le début. Ne faisons pas comme le Ministère qui a fait de la géométrie variable un mode de gestion de crise, restons dans nos convictions.
Nous ne pouvons qu’une fois de plus être indignés de la manière dont la Médecine Générale est considérée du point de vue de la rémunération : 6,60 euro pour vacciner alors que la spécifité de cette vaccination dépend d’un interrogatoire, d’un examen et d’une prise de décision et devrait être rémunérée complémentairement à l’acte.
Le choix fait, malgré notre demande de rémunérer au nombre de vaccins faits, que ce soit sec ou au détour d’une Consultation, est une nouvelle pierre au mur de mépris des Pouvoirs Publics vers la Médecine Générale. Ils ont encore raté une occasion. Dommage mais cela fait beaucoup.
En vaccinant, on pensera surtout aux patients, mais on ne réparera pas les erreurs des autres.
 
 
Qui est derrière cette décision de non cumul ?
 
On ne peut s’empêcher de penser que la Caisse Nationale d’Assurance Maladie a dû pousser fort pour que la vaccination ne soit pas associée à une Consultation. Le sacro-saint refus d’associer un acte à un autre (sauf l’ECG) a toujours cours dans les instances de la Sécu. L’UNOF réclame depuis longtemps qu’un travail complémentaire soit rémunéré complémentairement. On appelait cela la nomenclature des actes cliniques.
Décidemment, on se demande chaque jour à qui s’applique le dogme quinquennal « travailler plus pour gagner plus ». A ceux qui ont bu du quinquina pour y croire encore ?
 
Qui qui n’en veut de mes vaccins ?
 
Soldes sur les vaccins. Dernières démarques. Quelle gabegie ! Que n’aurait-on pas dit si la médecine libérale avait été responsable d’un tel fiasco ? Là, l’honneur est sauf c’est l’Etat. L’Etat qui a oublié le rôle primordial de la Médecine Générale pour convaincre, pour vacciner, pour être à la base d’une politique de Santé Publique. L’Etat qui a méprisé les Généralistes, n’allant les chercher que quand il n’a pu faire autrement, pour accueillir les patients quand l’hôpital en avait plein le dos, pour vacciner dans les centres quand les médecins salariés faisaient défaut, pour vacciner dans leur cabinet quand plus rien n’allait.
Pour les naufrages maritimes, il y a la Société des Sauveteurs en Mer, respectable et respectée ; pour les naufrages du Ministère de la Santé, il y a la Médecine Générale, respectable mais méprisée.
 
 
 
Télétransmission : l’incitation selon la Caisse
 
Les médecins vont être contents. Un avenant qui définit les mesures incitatives concernant la télétransmission est proposé aux syndicats.
La proposition est alléchante : 250 euros par an plus 0,04 euros par feuilles télétransmises (actuellement 0,07 euros !).
Encore un bel exemple du respect dans lequel nous tient le financeur ? Comment peut-on avancer une telle proposition alors que le coût d’une feuille papier est de 1,5 euro pour la Sécu ?
Encore une fois, on veut nous faire travailler à l’œil. Un papier de plus sur le mur du mépris.
 
 
Dans l’Actu,
 
Lionel Jospin revient dans l’actualité. Les Médecins Généralistes se rappellent que ce fut celui qui refusa les 20 euros. Décidemment, les nombres des vingtaines ne lui sont pas favorables puisqu’il avait quitté l’avant scène politique un 21 avril.
 
Philippe Séguin a quitté lui la scène de la vie. Il avait soulevé, depuis qu’il était à la Cour des Comptes, le problème de la gestion erratique des comptes sociaux et plaidé pour une amélioration du Financement. Il avait été le Ministre des Affaires Sociales qui avait créé le bi-zone pour les Affections de Longue Durée (ALD). Pour cela, on ne peut pas dire qu’il nous a simplifiés la vie.
Son décès nous rappelle que les maladies cardiovasculaires sont encore d’actualité et que leur prévention est le sel de notre métier. Elles tuent sûrement plus que toutes les formes de grippe actuellement connues et demandent toute notre vigilance.
 
Docteur Michel COMBIER
Président.
 
 
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EN BREF :
 
L’ETAT ANNULE UNE COMMANDE DE 50 MILLIONS DE VACCINS
Acculée à la suite du déclenchement d’une polémique politique venue de tous les bords, y compris de la majorité, désavouée par les scientifiques (seuls ceux appointés par l’Etat manifestent encore un timide soutien) la ministre de la santé a été contrainte de revoir son schéma de vaccination.
Alors, la revente des vaccins en excédent a également provoqué de violentes critiques car certains y voient la preuve d’une « gabegie » financière au profit des laboratoires pharmaceutiques, la ministre de la santé a annoncé, lundi soir, au journal de TF1, sa décision de résilier la commande de vaccins. La commande initiale était de 94 millions de doses pour 712 millions d’Euros. Les Mutuelles, auxquelles une taxe pour le financement de l’achat des vaccins avait été imposée, ont aussitôt demandé une révision à la baisse de leur contribution (230 millions d’euros pour l’ensemble des complémentaires santé, dont 140 millions pour les mutuelles). L’Etat pour 50 millions
 
VERS UNE COMMISSION D’ENQUETE SUR LA GESTION DE LA PANDEMIE
Plusieurs parlementaires, au Sénat et à l’Assemblé Nationale, ont déposé des résolutions pour déclencher une commission d’enquête ou une mission d’information sur l’organisation et la gestion du ministère de la santé face à la pandémie de grippe A/H1N1.
La CSMF, de son côté avait également demandé un commission d’enquête afin que les enseignements de des erreurs du gouvernement puissent être tirés et ne soient pas répétés à l’avenir. L’erreur la plus importante ayant été la mise à l’écart des médecins libéraux du plan de vaccination.
 
MOINS DE 8 % DE FRANÇAIS VACCINES
Seulement 5 millions de Français ont été vaccinés en un mois, soit 7,5% de la population. Dans le même temps, la Suède a vacciné 60% de sa population, la Belgique 20% et les Etats Unis 15%. La France s’était donné comme objectif la vaccination de toute la population.
 
REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE :
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL INVALIDE LES MESURES INJUSTES ENVERS LES LIBERAUX
La CSMF s’était mobilisée, avec l’UNAPL et le CNPS, contre les nouvelles règles de taxation des professionnels libéraux qui avaient pour effet une augmentation considérable (jusqu’au double) de leur impôt par rapport aux entreprises comparables en société.
Le Conseil Constitutionnel vient de reconnaitre l’injustice faite aux professionnels libéraux en pointant explicitement « la rupture du principe d’égalité devant l’impôt » et a censuré cette mesure.
Ainsi, le système de taxation au titre de la nouvelle contribution économique territoriale, qui se substitue à la taxe professionnelle, est le même pour les libéraux que pour les entreprises réalisant moins de 500 000 € de chiffre d’affaires et  employant moins de 5 salariés.
Le CSMF se félicite de cette décision juste et sage. Toutefois, elle demande solennellement au gouvernement de respecter le principe d’équité devant l’impôt mis en avant par le Conseil constitutionnel et de renoncer à toute tentative d’aggraver la taxation des libéraux à l’occasion du collectif budgétaire prévu en janvier, qui serait alors considérée comme une atteinte intolérable à l’exercice libéral.
 
CONVENTION MEDICALE : L’ANNEE S’ACHEVE SUR LE FIASCO VOULU PAR LE GOUVERNEMENT
Fin décembre, la dernière réunion de négociations conventionnelles à laquelle la CSMF avait décidé de ne pas participer, sentant les jeux déjà faits, s’est soldée par un fiasco comme c’était prévisible. Et le règlement arbitral voulu par la ministre la santé va prendre le relais.
Une fois encore, le directeur de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie a dit qu’il ne disposait « d’aucune marge de manœuvre » et qu’en tout état de cause, la revalorisation du C à 23 euros attendrait… 2011.
L’UNCAM, qui veut tirer, malgré tout, les marrons du feu, tente néanmoins de faire avaliser aux partenaires conventionnels une nouvelle mouture du projet d’avenant à la convention, afin de fixer le système de taxation des feuilles de soins papier. Cette taxation est imposée par la loi HPST. La CSMF, pour sa part, qui a toujours combattu cette loi aux effets calamiteux pour les médecins libéraux, est totalement opposée à cette taxation nouvelle, et ne signer donc pas cet avenant.
Plus que jamais, la CSMF souhaite une nouvelle convention, mais elle refuse de voir les honoraires médicaux bradés et les engagements du gouvernement jamais tenus. La médecine libérale est dans une situation trop critique pour pouvoir accepter les oukases du gouvernement comme le font certains syndicats qui trahissent la profession.
 
 
UN PLAIDOYER EN FAVEUR DE LA REMUNERATION DES MEDECINS
Une tribune, publiée cette semaine dans Le Monde, de Jean de Kervasdoué, professeur de l’économie de la santé au Conservatoire national des arts et métiers, revient sur l’épineuse question de la rémunération des médecins. Pour une fois le sujet est abordé sainement et ne « charge » pas les médecins libéraux.
Au moment où le gouvernement s’ingénie à bloquer les honoraires médicaux lorsqu’il ne les réduit, comme c’est trop souvent le cas pour certaines spécialités, l’économiste se livre à un véritable plaidoyer en faveur d’une rémunération enfin à la hauteur du service rendu.
La question de la« une juste rémunération de l’acte médical » posée par Jean de Kervasdoué, est mise en perspective, sans tabou, avec celle des autres professions libérales et des hauts fonctionnaires. “Connaissant les tarifs des bons avocats parisiens (entre 300 et 500 euros l’heure), je ne trouve pas scandaleux qu’une demi-heure de consultation d’un médecin spécialisé et chevronné soit facturée autour de 80 euros, sans qu’il soit contraint de faire des actes”, estime-t-il en pointant qu’une “faible rémunération de l’acte médical” lèse aussi bien les praticiens et que les patients.
Jean de Kervasdoué rappelle au passage que les médecins étrangers, notamment britanniques, allemands ou néerlandais sont beaucoup mieux rémunérés que leurs confrères français. “
 
JOURNEES DE L’INSTALLATION : VOUS VOUS INSTALLEZ ? POUR TOUT SAVOIR SUR LES DEMARCHES A ENTREPRENDRE
Dans un contexte démographique tendu, où seulement 10 % des jeunes médecins choisissent l’installation en libéral, la CSMF souhaite apporter sa contribution pour promouvoir le mode d’exercice libéral et aider tous les médecins, les plus jeunes et les autres, à construire leur projet.
Les journées de l’installation sont organisées en région, par les syndicats départementaux et les collèges régionaux de la CSMF. Ils ont pour vocation de mettre en contact les candidats à l’installation avec tous les acteurs dont ils ont besoin et recevoir toute l’information utile à pour leurs démarches.
Pour ce faire, la CSMF a rassemblé tous les experts susceptibles de les conseiller et de les orienter, ainsi que des offreurs de services. En quelques heures, et grâce aussi aux échanges qu’ils auront avec des médecins déjà installés, ils auront en mains tout ce dont ils ont besoin pour bien démarrer leur projet d’installation.
A Lille le 11 mars 2010 – Inscrivez-vous en ligne
 
 
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Actualité fiscale en partenariat avec l’AGAPS : www.agaps.com
 
Acquisition d’un véhicule : Sort fiscal des BONUS et Malus écologiques
 
Un dispositif BONUS et MALUS dit “écopastille” pour les voitures les plus polluantes s’applique aux voitures particulières neuves, acquises depuis le 1er janvier 2008. Le bonus ou le malus se traduisent par une baisse ou une augmentation du prix d’achat du véhicule. Seuls sont concernés par ce dispositif les véhicules de tourisme.
 
Quel traitement comptable et fiscal devez-vous donner au bonus et au malus sur l’acquisition de votre voiture ?
 
Si vous êtes propriétaire d’un véhicule non inscrit
à votre actif professionnel :
 
Si vous êtes propriétaire d’un véhicule inscrit
à votre actif professionnel
Le bonus n’est pas imposable
Le malus n’est pas déductible
 
Le bonus est imposable
(une option pour un étalement est possible)
Le malus est déductible
 
BONUS D’UN VÉHICULE INSCRIT À L’ACTIF

Le bonus constitue une aide. Son régime comptable et fiscal est donc différent de celui de l’acquisition du véhicule.
Sur le plan comptable
    –  Le montant du bonus doit être porté en “Divers et autres recettes”.
         Le prix de revient du véhicule doit être inscrit dans le compte “Attente d’immobilisation” pour son montant hors bonus
L’amortissement est calculé sur le prix de revient du véhicule
 
Sur le plan fiscal : imposition du bonus
Le bonus s’analyse comme une recette imposable l’année de leur perception. En cas d’utilisation mixte (privée/professionnelle), seule la part professionnelle est imposable. S’agissant d’une “subvention”, il est possible d’opter pour un étalement de l’imposition proportionnellement au montant des amortissements pratiqués sur le véhicule. Dans ce cas, la part annuellement imposable est déterminée comme suit :
En cas d’option pour l’étalement de l’imposition du bonus
    Part imposable = Bonus x % professionnel x 
Dotation annuelle des amortissements
 pratiqués sur le prix de revient du véhicule
 
Prix de revient
 
 
Sur la déclaration n° 2035, le malus est à indiquer sur la ligne “gains divers”
 
MALUS D’UN VÉHICULE INSCRIT À L’ACTIF

Le malus constitue une taxe. Son régime fiscal est donc différent de celui de l’acquisition du véhicule.
Sur le plan comptable
     –  Le montant du malus doit être porté en “Autres impôts”.
Le prix de revient du véhicule doit être inscrit dans le compte“Attente d’immobilisation”pour son montant hors malus.
 
– L’amortissementest calculé sur le prix de revient du véhicule
 
Sur le plan fiscal : déductibilité du malus
La taxe et donc, le malus, s’analyse comme une charge déductible l’année de son paiement. En cas d’utilisation mixte (privée/professionnelle) seule la part professionnelle est imposable.
 
Sur la déclaration n° 2035, le malus est à indiquer sur la ligne “Autres impôts”
Tarif du Malus
Pour les véhicules acquis en 2008 et 2009 en fonction du taux d’émission de dioxyde de carbone (en grammes par kilomètres)
Taux ? 165 gCO2/km
200 €
166 gCO2/km ? Taux ? 200 gCO2/km
750 €
201 gCO2/km ? Taux ? 240 gCO2/km
1.600 €
251 gCO2/km < Taux
2600
Montants donnés sans considération de :
l’exonération des personnes handicapées ou titulaires d’une
   carte invalidité de 80 %.
l’abattement en faveur des véhicules flex fuel.
le remboursement partiel du malus en faveur des familles nombreuses.
Lorsque le véhicule n’a pas fait l’objet d’une réception communautaire, le malus est calculé en fonction de la puissance fiscale du véhicule.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
L’ACMF (Automobile-Club Médical de France) met son réseau international de secours à votre service et à celui de votre famille !
 
A l’ACMF, nous savons que vous ne pouvez pas vous satisfaire d’une assistance médicale standard ! C’est pourquoi l’une des missions de l’ACMF consiste à garantir une assistance médicale confraternelle pour vous et votre famille.
 
Dès votre appel, notre réseau international de médecins, d’astreinte permanente, vous porte secours gratuitement et vous associe aux décisions médicales qui s’imposent.
 
Les Services d’Assistance Médicale de l’ACMF concernent le sociétaire, son conjoint (ou concubin), ses enfants à charge fiscale, voyageant ensemble ou séparément dans le monde entier, quel que soit le mode de transport. En cas d’accident de la circulation occasionnant un préjudice corporel, toutes les personnes (sauf auto-stoppeurs) ayant pris place dans le véhicule bénéficient des services de rapatriement.  
 
Le service d’Assistance Médicale Internationale comprend :
        L’évaluation et la coordination médicale d’urgence
        Le transport et le rapatriement sanitaire
        L’avance et la prise en charge des frais médicaux
        Le transport gratuit des proches
        Le secours sports d’hiver
        Le chauffeur de remplacement
        La messagerie, l’envoi de médicaments et d’objets personnels
        Le rapatriement funéraire
        L’assistance psychologique
 
Ce service vient compléter une gamme déjà plébiscitée par 23 000 sociétaires :
 
– Dépannage-remorquage gratuit et prioritaire, en France et dans les pays de la carte verte, sans aucune franchise kilométrique, 24H sur 24 et 365 jours par an, pour tous les véhicules immatriculés à votre nom ou à celui de votre conjoint.
– Défense juridique gratuite, au civil comme au pénal
– Hotline permanente pour vos tracas de tous les jours (démarches administratives, besoins de conseils, recherche d’infos…)
– Emploi service : recherche de personnel de confiance (cours particuliers, tâches ménagères, travaux domestiques…)
– Stages de récupération de points du permis de conduire
– Centrale d’achat pour acheter mieux et moins cher
 
Depuis le 1er janvier 2009, les sociétaires de l’ACMF bénéficient des services exceptionnels d’EUROP ASSISTANCE, « l’assisteur n° 1 dans le cœur des français ».
 
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Pour contacter l’ACMF, obtenir des renseignements, un bulletin d’adhésion
(précisez « de la part de l’UNOF ») :
TEL : 01 47 04 31 30
FAX : 01 47 04 01 64

 
LES 7 RAISONS D’ADHERER AUJOURD’HUI A L’ACMF :
  1. Un ensemble de services introuvables ailleurs et à ce prix
  2. Des services spécialement étudiés

    pour les professions médicales

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    Des services étendus à tous les membres de votre famille et à tous vos véhicules

    Une association professionnelle à but non lucratif

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2010-01-12T19:01:18+01:0012 janvier 2010|Commentaires fermés sur Lettre Hebdo n°457

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