En catimini
Donc, il semblerait qu’en signant l’avenant de fin d’année, les nonistes soient rentrés de fait dans la Convention.
Vu les maux et les mots avec lesquels ils l’ont accablé, espérons qu’ils se soient fait exorciser.
N’écoutant que leur courage, ils rentrent en catimini pour éviter de reconnaître les avancées obtenues. L’hypocrisie est un vice à la mode et les vices à la mode passent pour vertu.
Tout cela a un prix, comme par exemple leur silence pendant l’élaboration de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale, dont le résultat est de tenter d’empêcher l’augmentation de la Consultation. Nous avons d’ailleurs à faire à des experts qui l’ont bloquée pendant 7 ans.
Ils réintègrent le système conventionnel par la petite porte en acceptant un avenant sur la Permanence de soins. Le plus gros du travail a été effectué, depuis trois ans, sans leur soutien.
Mais il est toujours gratifiant de voir ceux qui n’avaient que la critique au bord des lèvres donner leur caution à ce qu’ils n’ont pas eu le courage d’accepter. Cela montre que la Convention actuelle a valorisé les médecins généralistes, bien mieux que la leur, dont on continue encore à supporter les conséquences.
Seule crainte: en rejoignant le système conventionnel, ne vont-ils pas renouer avec leurs vieux démons qui ont entravé la Médecine Générale? L’avenir nous le dira.
En tout cas, nous n’avons pas à rougir des conventions et avenants signés par la CSMF qui ont permis, entre 2002 et 2007, d’élever la Consultation de 17,53 euros à 22 euros, d’apporter la rémunération Médecin Traitant, les majorations pour les nourrissons et les enfants, le financement et l’organisation de la Permanence de soins, et de placer le Médecin Généraliste au cœur du dispositif.
Nous l’avons toujours dit: cet acquis doit être amélioré. Et non parasité.
Numerus clausus: coup de pouce supplémentaire
Un pas en arrière, un pas en avant. Tango argentin pour le calcul du nombre d’étudiants admis en deuxième année de médecine.
Cet accroissement ne repose sur aucune étude sérieuse. Toujours pifométrique, il relève de l’idéologie.
Après le temps des médecins seuls responsables de la dépense de soins, arrive celui du manque de médecins déclenché par la décision précédente. Ouvrons les vannes. Personne ne se soucie des possibilités de formation, terrains de stage, poste d’internes, de la future répartition, du cadre de compétence, des transferts de tâches, des besoins (et non des demandes) de la population.
A moins que ce ne se soit déjà la conséquence des Etats Généraux de l’Offre de Soins, dont les décisions non prises seraient déjà appliquées dans le numerus clausus. Le Père Ubu n’est pas mort!
Tous les marqueurs sont au vert
Les taux d’évolution des dépenses n’ont cessé de diminuer depuis le premier trimestre 2007, objet d’un fort épisode épidémique.
Les honoraires médicaux sont sages. Il n’en est pas de même des produits de santé dont la prescription des plus onéreux est indépendante de l’ambulatoire et touche des affections graves.
Génériques, statines, IPP, transports, ALD, IJ montrent les efforts fournis par les patients et les médecins pour essayer de sauver le système solidaire.
Certes, tous les objectifs ne sont pas dans les clous à l’euro près. Cette évolution demeure malgré tout historique et représente une révolution comportementale non seulement inédite, mais soutenue sur trois ans.
Une grande partie de l’engagement réalisé, particulièrement sur le volume d’actes, les médecins généralistes ne comprendraient pas que les engagements de la Caisse sur le C à 23 euros par exemple ne soit pas tenus.
Franchise: plus que des remous
Le fait que des malades, dans une démarche revendicative extrême, arrêtent les soins pour une affection grave ne peut qu’interpeller le médecin.
La raison doit l’emporter afin d’éviter que l’ampleur de la revendication ne soit pas disproportionnée au risque encouru.
Cela pose une fois de plus le problème du financement.
La protection sociale doit relever de deux mécanismes:
Le premier, le panier de soins que la communauté est prête à assurer solidairement, contenant les soins utiles et les démarches de prévention et de santé publique.
Le second, les prélèvements pour financer ces choix tout en les faisant peser sur l’ensemble de la production de richesses.
En fait, la formule philosophique la mieux adaptée est celle de l’origine de la Sécurité Sociale. Cotiser selon ses moyens, se soigner selon ses besoins. L’un ne va pas sans l’autre.
On a trop oublié ce principe, en ouvrant beaucoup de droits sans mettre en regard le financement adéquat et en ne réalisant pas que la production de richesse n’est plus uniquement issue du travail salarié.
La CNAMTS lance un programme d’accompagnement des maladies chroniques
Sophia. Tel est le nom du programme. Il doit permettre d’apporter aux patients des informations pour être acteur de sa santé et participer activement en agissant sur son mode de vie à la prise en charge de son affection.
Une expérimentation dans dix caisses locales est prévue, avec une rémunération spécifique supplémentaire pour le médecin traitant qui assistera son patient pour adhérer à ce programme.
Il ne s’agit pas d’un programme d’éducation thérapeutique (plus complexe et demandant plus de moyens financiers et humains) mais d’une aide supplémentaire à la prise en charge médicale. Les associations de patients aident à la réalisation.
L’expérimentation sera évaluée de manière externe.
Il s’agit d’une évolution pour laquelle le médecin généraliste ne peut rester indifférent et qui complète son rôle de médecin traitant au service des patients les plus atteints.
De nouvelles avancées tarifaires
Depuis le 28 décembre 2007, date de parution au Journal Officiel de l’Avenant N°26, des actes techniques ont été revalorisés. Cela concerne également le Médecin Généraliste.
Tous ces renseignements et plus dans les tableaux thématiques du site de l’UNOF: www.unof.org rubrique «Tarification au 28 décembre 2007».
Vous choisissez suivant votre pratique (actes courants, pds, suture, etc.) en cliquant en face de l’acte qui vous intéresse. Une fois votre sélection faite, cliquez sur le caddie vert puis sur imprimer et votre aide-mémoire est prêt à être imprimé et vous suit partout.
Docteur Michel COMBIER, Président.
EN BREF:
LA CSMF SOUHAITE LE RETOUR D’UNE ECOUTE ACTIVE DU GOUVERNEMENT MAIS RESTE VIGILENTE
La CSMF aborde 2008 en ordre de marche avec des priorités claires et fermes dont le passage du C à 23 € au 1er juin 2008 comme prévu, la revalorisation des spécialités cliniques, la mise en œuvre de la PDS dans les établissements privés pour les spécialistes, la mise en place du secteur optionnel pour tous.
La CSMF souhaite que 2008, année de réformes soit aussi marquée par le rétablissement de « l’écoute active » de la part du Gouvernement pour pouvoir agir comme partenaire des réformes à condition que celles-ci aillent dans le bon sens.
SOINS DE PROXIMITE: LES LIBERAUX DE SANTE S’ENGAGENT
- PREMIERE CONVENTION DU CNPS – JEUDI 31 JANVIER – PARIS
Le CNPS, première force syndicale interprofessionnelle, qui vient de se doter d’une nouvelle image, organise sa première convention le jeudi 31 janvier, intitulée «Soins de proximité : les libéraux de santé s’engagent». Elle abordera l’organisation de l’offre de soins de proximité dans la perspective des Etats Généraux de la Santé et donnera la parole aux acteurs de terrains aux côtés d’experts du monde de la santé.
Lire le programme de la convention
- LA REFORME DU FINANCEMENT DE LA SECU PILOTEE A L’ELYSEE?
Une réunion avec les partenaires sociaux sur le financement de la protection sociale sera organisée à l’Elysée d’ici la fin du mois de janvier ou début février. L’annonce de cette réunion intervient au moment où un rapport sur l’évaluation des mécanismes réduisant l’assiette des prélèvements sociaux remis au Parlement révèle que l’évaluation des exemptions d’assiettes est de l’ordre de 41 milliards d’euros en ce qui concerne les revenus d’activité des salariés du régime général.
La CSMF se félicite que le chef de l’Etat ait décidé d’ouvrir ce dossier trop longtemps repoussé et souhaite que des réponses concrètes soient apportées pour permettre de répondre aux besoins de santé des Français dans un système solidaire.
- DES MEDICAMENTS EN LIBRE SERVICE… MAIS PAS CHERS
La ministre de la Santé part en guerre contre la vie chère dans les pharmacies. Son plan prévoit que certains médicaments seront en libre-service, mais encadrés par un conseil personnalisé de la part du pharmacien. La ministre attend «une amélioration de l’information, plus de choix et une baisse importante des prix publics de ces médicaments ».
La CSMF rappelle qu’il ne faut pas confondre l’information avec la nécessité d’une consultation médicale… où sont les économies et pour qui?
- FMC-EPP : LE COUP DE GUEULE DU DR BERNARD ORTOLAN
Attendu depuis plusieurs mois, le décret sur les modalités de la formation médicale continue (FMC) et sur l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) devrait paraître au premier trimestre 2008. C’est en tous cas ce qu’annonce le Gouvernement. Mais rien n’est sûr car celui-ci supprimant (ou suspendant) les CRFMC pourrait être retoqué par le Conseil d’Etat. Devant les atermoiements des tutelles sur ce sujet, pourtant décrit par tous les acteurs comme prioritaire, le Président du CNFMC a décidé de taper le poing sur la table. Quoiqu’il en soit, Il lancera le début de l’obligation quinquennale pour les médecins. A suivre…..
Textes parus au Journal Officieldisponibles sur le site CSMF: www.csmf.org
Formations FORMUNOF :
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Tél. 01 43 41 04 54
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Calendrier 2008
| Régulation libérale des appels | Charleville-mézières | 29 février et 1er mars 2008 |
| Annoncer le diagnostic de cancer | Niort | février- mars |
| Dépister et prendre en charge un épisode dépressif chez l’adulte | La Rochelle | 25 et 26 avril 2008 |
| Annoncer le diagnostic de cancer | Reims | 25 et 26 avril 2008 |
| Premiers gestes d’urgence | Lille | 17 et 18 mai 2008 |
| Stratégie pour le diabète de type 2 | La Rochelle | 23 et 24 mai 2008 |
| Traiter la douleur du patient cancéreux | Reims | 20 et 21 juin 2008 |
| Dépister et prendre en charge un épisode dépressif chez l’adulte | Reims | 25 et 26 septembre |
| Stratégie pour le diabète de type 2 | Lille | 12 et 13 octobre 2008 |
| Traiter la douleur du patient cancéreux, | Niort | octobre |
| Traiter la douleur du patient cancéreux | Lille | 16 et 17 novembre 2008 |
| Premiers gestes d’urgence | Corse | 21-22 novembre 2008 |
| Dépister et prendre en charge un épisode dépressif chez l’adulte | Corse | 05-06 décembre 2008 |
Donnez-nous les e.mails de vos confrères
Indiquez-nous les adresses e-mails de vos confrères, ils recevront notre lettre hebdomadaire (unof@csmf.org).
PARTENAIRES
L’Assureur des Médecins – 79, rue de Tocqueville – 75017 PARIS
LA PRIMEUR DE L’INFORMATION
Une fois encore la barre est placée haute :
4,65% net de frais de gestion (4,1385% net des prélèvements sociaux), c’est le taux 2006 qui sera accordé sur l’épargne en euros aux heureux titulaires d’un contrat RES ou d’un livret de prévoyance souscrit auprès de notre partenaire la MACSF. Les prélèvements sociaux de 11% ne sont pas prélevés sur le fonds en euros du RES multi-support.
Ceux qui ont également adhéré au contrat RES fonds de pension proposé par SCAMED-ASSUMED afin de compléter leur future retraite voient le fonds en euros être crédité d’un intérêt de 4,75% net de frais de gestion.
Scamed, assureur spécialisé en assurance pour les médecins, a toujours la bonne solution assurance à vous proposer et un conseil adapté. N’hésitez pas à les contacter au 01.43.18.88.10 ou par fax au 01.47.54.04.12.
Actualité fiscale en partenariat avec l’AGAPS : www.agaps.com
CONTRÔLE FISCAL : POINTS FRÉQUEMMENT VÉRIFIÉS
Préalablement, il faut d’abord préciser qu’un contrôle fiscal ne vient jamais par hasard.
Souvent, le service des impôts a effectué un contrôle sur pièce à partir de la déclaration de résultat 2035. Cet examen a pour but de détecter les anomalies ou les incohérences susceptible de déclencher une vérification de comptabilité.
LES POSTES SENSIBLES FRÉQUEMMENT ANALYSÉS PAR L’ADMINISTRATION SONT :
Les plus values professionnelles pour diverses raisons :
Soit le praticien n’a pas pris conscience que le retrait d’actif est un générateur de plus ou moins values professionnel,
Soit les conditions d’exonérations ne sont pas remplies
Soit les calculs sont erronés ou les valeurs de réintégration retenus notamment pour les véhicules et les locaux l’ont été pour des valeurs inférieurs au prix du marché.
Les frais de voiture lorsque leur importance n’est pas en rapport avec les conditions d’exercice (domicile et cabinet confondus ou très proche) et que simultanément ou indépendamment l’activité ne requiert que peu de visites en clientèle (opposition entre l’activité d’un radiologue ou d’un psychiatre et celle d’un médecin généraliste).
Précisons à cet égard que l’administration est également destinataire du relevé SNIR et que le nombre de visites indiqué sur ce document constituera un indicateur sérieux pour le vérificateur pour apprécier l’importance des frais de voiture
Les frais de représentation, réception, cadeaux lorsqu’ils ne sont pas forfaitisés par le 2%.
Dans ce cas, il faudra toujours justifier du rapport et de l’intérêt des frais déduits à l’exercice professionnel.
Cette justification ne peut s’apprécier que sur présentation de factures sur lesquelles doivent figurer le nom et la qualité des bénéficiaires, surtout en matière de frais de réception et de cadeaux.
Attention aux dépenses de ce types engagées lors d’événements familiaux (mariages, …), conventionnels (fête des mères,…. ) ou effectués trop prés de dates anniversaires.
En ce qui concerne les frais de congrès, se sont plus les frais engagés pour des manifestations hors du programme qui seront visés ainsi que la durée du séjour consacrée au congrès.
Par conséquent, un praticien ne pourra pas déduire l’intégralité des frais de transport et de séjour pour un congrès si ce dernier est agrémenté de jours supplémentaires pour des excursions touristiques.
De même, les frais occasionnés par une personne d’accompagnement ne sont jamais déductibles, même s’il s‘agit du conjoint.
Enfin, la nature ou la forme du congrès peuvent être des sujets de discussions. Ainsi, un congrès croisière avec quelques heures de conférence organisé en dehors d’une instance officielle sera peu crédible aux yeux d’un vérificateur.
Sachez que l’administration est parfaitement au courant des programmes des congrès officiels.
En dehors de ces postes sensibles, certains points plus techniques seront contrôlés comme :
Les contrats d’assurance complémentaire pour apprécier ou non les conditions de déductibilités ainsi que le respect des plafonds de déductions (loi MADELIN, PERP, PERCO)
Les charges sociales personnelles du praticien et la réintégration de la CSG/CRDS non déductibles
Les frais financiers et la déduction des agios de découvert.
En matière de recettes, les redressements sont peu fréquents. Toutefois, on peut noter qu’un relevé SNIR supérieur sur plusieurs années aux recettes déclarées est souvent une source de questionnement de la part de l’administration fiscale.
Plus grave de conséquences seront les discordances entre les sommes figurant au crédit des comptes bancaires et les recettes déclarées si le praticien n’est pas en mesure d’en justifier par d’autres sources de revenus ou d’apports de fonds d’origine clairement identifiée et étayée (prêts, dons manuels déclarés etc….)
En conclusion, rappelons encore une fois le rôle essentiel des associations agréées en matière de prévention des erreurs fiscales, qui, en procédant à l’examen de cohérence et de vraisemblance des déclarations et en assurant les missions d’information, provoquent préventivement les corrections sur les anomalies qu’elles décèlent.
Cette action de « gommage » des erreurs fiscales ou de « prévention » des erreurs font que selon les statistiques officielles (rapport du conseil des impôts) les adhérents des associations agrées sont moins fréquemment contrôlés et, le cas échéant, le niveau de redressement est très fortement inférieur à celui des non adhérents (11 fois moindre).
L’ACMF (Automobile-Club Médical de France) répond toujours présent!
- Dépannage/remorquage gratuit 24h/24h pour tous les véhicules immatriculés à votre nom ou à celui de votre conjoint, 365 jours par an, même devant chez vous
- Défense juridique gratuite, au civil comme au pénal
Assistance médicale, en France et dans le Monde entier, pour vous et tous les membres de votre famille
Hotline permanente pour vos tracas de tous les jours (démarches administratives, besoins de conseils, recherche d’infos…)
- Centrale d’achat pour acheter mieux et moins cher
Connaissez-vous les nouveaux services mis en place en 2008?
- Conseils en assistance:
Nous sommes aujourd’hui tellement multi-assistés qu’en cas de problème on ne sait plus à qui s’adresser pour une réponse parfaitement adaptée : désormais, en appelant le Service d’Assistance de l’ACMF, un Conseiller vous aidera immédiatement à y voir clair afin de déclencher l’assistance la plus appropriée et la plus efficace face à votre problème.
- Recherche de personnel de confiance:
Cours particuliers, aides aux personnes âgées, tâches ménagères, assistance informatique, travaux domestiques: où trouver quelqu’un de confiance? L’ACMF vous offre maintenant, à travers un réseau national, un service gratuit de recherche et de mise en relation avec des professionnels sélectionnés et recommandés.
- Assistance Indemnisation Corporelle:
Ce service a pour fonction de donner confraternellement aux membres de l’ACMF tous renseignements utiles sur leur droit à indemnisation, et une assistance concrète pour faciliter l’aboutissement de leur dossier auprès des compagnies d’assurances ou des tribunaux.
- Récupération de points du permis de conduire:
Un automobiliste français sur trois a perdu des points! Les professionnels de santé qui roulent beaucoup sont exposés. L’ACMF permet à ses sociétaires fidèles de récupérer 4 pointsen suivant gratuitement un stage, dans différents centres répartis sur toute la France.
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Pour contacter l’ACMF, obtenir des renseignements, un bulletin d’adhésion (précisez «de la part de l’UNOF»):
TEL: 01 47 04 31 30
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