Démographie médicale : attaque sur tous les fronts
La liberté d’installation est remise en cause essentiellement par ceux dont la gestion nous a conduits dans l’impasse actuelle.
Ce n’est pas en sortant un rapport brûlot que le Président de la Cour des Comptes nous fera oublier qu’il fût Ministre des Affaires Sociales. Il ne brilla pas alors par sa perspicacité prospective sur ce sujet.
Le Président de l’UNCAM, qui lui aussi monte en ligne, appartient à un syndicat qui a permis la mise en place du MICA (allocation de remplacement de revenu), véritable saignée dans l’offre de soins (voir communiqué de presse de l’UNOF : www.unof.org ).
Ceci dit, il faut s’opposer et proposer.
S’opposer fermement aux mesures qui entraîneraient une coercition à l’installation. La brèche acceptée par les syndicats d’infirmiers d’une gestion conventionnelle de la démographie médicale est un véritable danger pour nos jeunes collègues. Etre coercitif, c’est s’empêcher de réfléchir.
Proposer c’est d’abord admettre qu’il y a un problème. Pas forcément numérique (les médecins sont assez nombreux), mais un problème de répartition à la fois par profession et par situation géographique.
Proposer c’est mettre en œuvre des mesures déjà actées dans les textes et non exécutées sur le terrain (ou de manière si pointilleuse qu’elles sont inefficaces).
Proposer c’est permettre d’appliquer dans les régions déficitaires des mesures innovantes dirigées vers toutes les spécialités (voir ci-dessous).
La médecine libérale doit trouver des solutions originales qui permettront toujours de montrer qu’elle aura la solution pour une réponse souple, globale et humaine aux patients.
Docteur Michel COMBIER, Président.
La démographie médicale : pour un diagnostic sérieux
Tout d’abord, les nouvelles mesures (plus de 20 % d’honoraires) n’ont pas eu le temps de se mettre en place que l’on juge déjà de leur inefficacité.
D’ailleurs, la définition des zones en difficulté doit être revue et peut être faudra-t-il étendre le concept à la localisation du patient et non à la localisation du cabinet médical.
Le complément d’honoraires n’est peut être pas la seule solution, il faut envisager d’autres améliorations.
Le statut de collaborateur pourrait évoluer sur un rémunération différente dans une limite de temps pour permettre une incorporation dans la structure du cabinet et ainsi un passage progressif à l’exercice libéral.
Cet exercice libéral dans notre esprit doit rester dominant car il constitue en terme de solidarité générationnelle une nécessité (surtout pour la retraite).
Pan sur le bec !
Ce qu’il ne faut pas déclarer : Le Doyen de la Faculté de Paris X voudrait que les jeunes médecins, à la fin des études de médecine, effectuent un service médical obligatoire de trois ans pour payer la contribution des citoyens à la formation gratuite des médecins.
Excellente idée Monsieur le Professeur ! On pourrait ainsi demander aux professeurs agrégés d’effectuer trois ans dans un hôpital général périphérique.
Cela intéresserait les confrères de ville de bénéficier de l’expertise de grands professionnels améliorant ainsi une installation qui serait plus sécurisée.
Deuxième mérite, elle permettra de remettre à l’ordre du jour une valeur perdue : la force de l’exemple.
Avenant 24 : les tarifs sont parus
Avec la publication de l’Avenant 24 (paru à date prévu), un certain nombre d’actes techniques (tels que les sutures, actes avec électrocardiogramme, détresse… ) voit leur tarif valorisé.
L’Avenant 24 et les tarifs sont en ligne sur notre site : www.unof.org
Lire également le communiqué de la CSMF :
[http://www.csmf.org/index.php?option=com_content&task=view&id=431&Itemid=86
>http://www.csmf.org/index.php?option=com_content&task=view&id=431&Itemid=86 ]
Arrêt de travail : une simplification supplémentaire
La simplification administrative est une de nos obsessions afin de préserver le temps médical des médecins généralistes.
Une nouvelle simplification vient de sortir au Journal Officiel, celle concernant les heures de sorties lors des arrêts de travail.
Le patient devra être présent chez lui de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00 (sauf examens ou soins) pour être contrôlé.
Le médecin pourra toujours ne pas autoriser les sorties.
Les sorties libres en totalité devront faire l’objet de renseignements médicaux les justifiant.
On voit bien que, dans l’immense majorité des cas, la norme générale couvrira les situations les plus souvent rencontrées, il ne reste plus qu’à éditer les nouveaux formulaires pour qu’il n’y ait plus de complication sur ce thème là. Encore un travail conventionnel important pour la simplification de notre vie professionnelle.
Lire le décret :
http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2007/0914/joe_20070914_0213_0026.pdf
XIIIème Université d’été de la CSMF : L’exercice médical au cœur des débats
La XIIIème université d’été de la CSMF se déroulera à Cannes du 21 au 23 septembre à Cannes. Cette année, les cadres de la CSMF et les institutionnels réfléchiront à l’avenir de la pratique médicale.
Voici le programme des différentes tables rondes :
Vendredi 21septembre
14h30 – 16h00 : Quel avenir pour les secteurs conventionnels?
Expert: Jean-Marc AUBERT, Directeur délégué à la gestion et à l’organisation des soins à l’UNCAM
16h00 – 17h30 L’adaptation de l’exercice médical aux objectifs de qualité
Experts: Laurent DEGOS, Président de la Haute Autorité de Santé, Dr. Jean-François THEBAUT, Vice-Président du Comité de Coordination des CNFMC, Dr. Philippe BOUTIN, Président de la CNP.
Samedi 22 septembre
9h30 – 11h00 : Les nouveaux modes de prise en charge médicale : disease management, benchmarking…
Experts : Frédéric VAN ROEKEGHEM, Directeur Général de l’UNCAM, Victor RODWIN, Professeur d’économie de la santé à la Wagner School – Université de New York
11h00 – 12h30 : L’adaptation de l’exercice face à l’émergence de la prévention
Experts : Christian SAOUT, Président de la Conférence Nationale de Santé, Philippe LAMOUREUX, Directeur Général de l’INPES et Dr Catherine BISMUTH, Médecin Conseil National à la CNAMTS.
15h00 – 16h30 : Table ronde Entreprises du Médicament
animée par Jean-François LEMOINE, France Info
17h00 – 18h30 : La protection sociale du médecin (organisé avec le concours de SCAMED)
Intervenants : Dr. Yves DECALF, Président d’ASSUMED, M. Michel DUPUYDAUBY, Directeur Général de la MACSF, M. Jean-Pierre ANSQUER, Président Directeur Général de SCAMED.
Dimanche 23 septembre
9h30 – 10h30 :Synthèse des ateliers par un Grand Jury animé par Jean-Pol DURAND
10h30 – 12h00 : Sur le Grill : Jean-Michel LAXALT, Président de l’UNOCAM
animé par Gérard KOUCHNER, Président Groupe CMP Medica France
Face à la presse avec les représentants de la presse professionnelle et générale.
L’Université d’été sera clôturée le dimanche par Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
Renseignements et inscriptions : Contactez Carine JARRY au 01.43.18.88.01 ou par fax : 01.43.18.88.43 ou par e-mail : univ@csmf.org
En bref :
AVENANT N°23 : ON ATTEND LA SUITE
La branche spécialiste de la CSMF, l’U.ME.SPE, s’indigne, avec raison que les mesures concernant les médecins spécialistes contenues dans l’avenant n°23 notamment pour les psychiatres, les pédiatres et les anatomo-cyto-pathologistes ne soient toujours pas parues au Journal Officiel.
L’U.ME.SPE./C.S.M.F. rappelle qu’elle reste opposée à la méthode imposée par le Gouvernement qui a pris en otage les éléments tarifaires concernant les médecins spécialistes dans le cadre de l’avenant n°23 pour imposer la maîtrise comptable et des baisses tarifaires aux médecins radiologues.
La CSMF a écri
t à la ministre de la Santé pour exiger la parution immédiate de ces mesures.
Lire le communiqué de l’U.ME.SPE
L’ONDAM 2008 PRESSENTI A + 2,8% HORS FRANCHISES
Le ministre du Budget a dévoilé en Conseil des ministres la « trajectoire pluriannuelle des finances publiques françaises » et mise sur une progression de l’ONDAM pour 2008 à +2,8%, contre +2,6 % en 2007.
Le chiffre annoncé pour 2008 tient néanmoins compte de la sortie des franchises qui resteront à la charge des patients pour 850 millions d’euros, ce qui porte le niveau réel de l’ONDAM à +3,4%.
La CSMF reste dans l’attente de chiffres plus précis et renouvelle son exigence d’un ONDAM compris entre +3,5 et +4%, avec un rééquilibrage des efforts entre la ville et l’hôpital.
LA TVA SOCIALE SUR UNE VOIE DE GARAGE ?
Les rapports de la ministre de l’Economie, Christine LAGARDE, et du transfuge Eric Besson, sur la TVA sociale, ont finalement conduit le premier ministre à renvoyer le dossier devant le Conseil Economique et Social.
Alors que le Gouvernement annonçait une mise en œuvre rapide, voire immédiate de cette mesure destinée à apporter des ressources nouvelles et indispensables à l’Assurance Maladie, la TVA Sociale semble désormais bien mal engagée, et sans doute déjà sur une voie de garage.
Dommage car le problème du financement devient de plus en plus crucial et des solutions concrètes devront bien être trouvées.
Formations Grippe aviaire :
Pour vous inscrire à une formation grippe aviaire dans votre région et profiter de cette occasion conviviale de vous former et rencontrer les professionnels de santé autour d’une soirée buffet, inscrivez vous :
par mail erwan@ll-conseil.fr
Fax 01 43 41 04 59
Tél. 01 43 41 04 54
Nous vous inscrirons alors pour une session selon vos disponibilités ou vous communiquerons le calendrier pour votre région.
Les sessions de formations se déroulent entre 20h30 et 22h30. Elles vous permettent par ailleurs de cumuler des points de formation.
Formations dans les régions suivantes 2ème trimestre 2007 : Centre, Languedoc Roussillon, Midi Pyrénées, Picardie, Auvergne, Champagne Ardennes, Poitou Charente, PACA.
Donnez-nous les e.mails de vos confrères
Indiquez-nous les adresses e-mails de vos confrères, ils recevront notre lettre hebdomadaire
(unof@csmf.org).
PARTENAIRES
L’Assureur des Médecins – 79, rue de Tocqueville – 75017 PARIS
LA PRIMEUR DE L’INFORMATION
Une fois encore la barre est placée haute :
4,65% net de frais de gestion (4,1385% net des prélèvements sociaux), c’est le taux 2006 qui sera accordé sur l’épargne en euros aux heureux titulaires d’un contrat RES ou d’un livret de prévoyance souscrit auprès de notre partenaire la MACSF. Les prélèvements sociaux de 11% ne sont pas prélevés sur le fonds en euros du RES multi-support.
Ceux qui ont également adhéré au contrat RES fonds de pension proposé par SCAMED-ASSUMED afin de compléter leur future retraite voient le fonds en euros être crédité d’un intérêt de 4,75% net de frais de gestion.
Scamed, assureur spécialisé en assurance pour les médecins, a toujours la bonne solution assurance à vous proposer et un conseil adapté. N’hésitez pas à les contacter au 01.43.18.88.10 ou par fax au 01.47.54.04.12.
Actualité fiscale en partenariat avec l’AGAPS : www.agaps.com
CONTRÔLE FISCAL : POINTS FRÉQUEMMENT VÉRIFIÉS
Préalablement, il faut d’abord préciser qu’un contrôle fiscal ne vient jamais par hasard.
Souvent, le service des impôts a effectué un contrôle sur pièce à partir de la déclaration de résultat 2035. Cet examen a pour but de détecter les anomalies ou les incohérences susceptible de déclencher une vérification de comptabilité.
LES POSTES SENSIBLES FRÉQUEMMENT ANALYSÉS PAR L’ADMINISTRATION SONT :
Les plus values professionnelles pour diverses raisons :
Soit le praticien n’a pas pris conscience que le retrait d’actif est un générateur de plus ou moins values professionnel,
Soit les conditions d’exonérations ne sont pas remplies
Soit les calculs sont erronés ou les valeurs de réintégration retenus notamment pour les véhicules et les locaux l’ont été pour des valeurs inférieurs au prix du marché.
Les frais de voiture lorsque leur importance n’est pas en rapport avec les conditions d’exercice (domicile et cabinet confondus ou très proche) et que simultanément ou indépendamment l’activité ne requiert que peu de visites en clientèle (opposition entre l’activité d’un radiologue ou d’un psychiatre et celle d’un médecin généraliste).
Précisons à cet égard que l’administration est également destinataire du relevé SNIR et que le nombre de visites indiqué sur ce document constituera un indicateur sérieux pour le vérificateur pour apprécier l’importance des frais de voiture
Les frais de représentation, réception, cadeaux lorsqu’ils ne sont pas forfaitisés par le 2%.
Dans ce cas, il faudra toujours justifier du rapport et de l’intérêt des frais déduits à l’exercice professionnel.
Cette justification ne peut s’apprécier que sur présentation de factures sur lesquelles doivent figurer le nom et la qualité des bénéficiaires, surtout en matière de frais de réception et de cadeaux.
Attention aux dépenses de ce types engagées lors d’événements familiaux (mariages, …), conventionnels (fête des mères,…. ) ou effectués trop prés de dates anniversaires.
En ce qui concerne les frais de congrès, se sont plus les frais engagés pour des manifestations hors du programme qui seront visés ainsi que la durée du séjour consacrée au congrès.
Par conséquent, un praticien ne pourra pas déduire l’intégralité des frais de transport et de séjour pour un congrès si ce dernier est agrémenté de jours supplémentaires pour des excursions touristiques.
De même, les frais occasionnés par une personne d’accompagnement ne sont jamais déductibles, même s’il s‘agit du conjoint.
Enfin, la nature ou la forme du congrès peuvent être des sujets de discussions. Ainsi, un congrès croisière avec quelques heures de conférence organisé en dehors d’une instance officielle sera peu crédible aux yeux d’un vérificateur.
Sachez que l’administration est parfaitement au courant des programmes des congrès officiels.
En dehors de ces postes sensibles, certains points plus techniques seront contrôlés comme :
Les contrats d’assurance complémentaire pour apprécier ou non les conditions de déductibilités ainsi que le respect des plafonds de déductions (loi MADELIN, PERP, PERCO)
Les charges sociales personnelles du praticien et la réintégration de la CSG/CRDS non déductibles
Les frais financiers et la déduction des agios de découvert.
En matière de recettes, les redressements sont peu fréquents. Toutefois, on peut noter qu’un relevé SNIR supérieur sur plusieurs années aux recettes déclarées est souvent une source de questionnement de la part de l’administration fiscale.
Plus grave de conséquences seront les discordances entre les sommes figurant au crédit des comptes bancaires et les recettes déclarées si le praticien n’est pas en mesure d’en justifier par d’autres sources de revenus ou d’apports de fonds d’origine clairement identifiée et étayée (prêts, dons manuels déclarés etc….)
En conclusion, rappelons encore une fois le rôle essentiel des associations agréées en matière de prévention des erreurs fiscales, qui, en procédant à l’examen de cohérence et de vraisemblance des déclarations et en assurant les missions d’information, provoquent préventivement les corrections sur les anomalies qu’elles décèlent.
Cette action de « gommage » des erreurs fiscales ou de « prévention » des erreurs font que selon les statistiques officielles (rapport du conseil des impôts) les adhérents des associations agrées sont moins fréquemment contrôlés et, le cas échéant, le niveau de redressement est très fortement inférieur à celui des non adhérents (11 fois moindre).
L’Automobile Club Médical de France (ACMF) : nos services anti « burn-out »
L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) vous informe des nouveaux services mis en place en 2007 :
Des personnes disponibles pour vous aider…
Dans le souci permanent qui est le nôtre de vous accompagner au quotidien, l’ACMF a conclu un partenariat avec Domiserve, organisme qui vous propose ses services :
Nous recherchons et sélectionnons pour vous dans toute la France la personne dont vous avez besoin pour alléger vos contraintes de la vie de tous les jours : assistance informatique, garde d’enfants, soutien scolaire….
Et pour rémunérer cette personne, nous vous fournissons le fameux CESU (Chèque-Emploi Service Universel du plan Borloo), à la fois très simple et avantageux sur le plan fiscal.
Week-end en France ou voyage à l’autre bout du monde à prix réduit…
L’ACMF met désormais à votre disposition son équipe de conseillers, 7 jours sur 7, pour tout projet de vacances ou de loisirs. Ils sauront s’adapter à vos besoins, à vos attentes, et à votre budget, et ce, au meilleur prix.
Vous aurez accès à des promotions très attractives, et à des réductions permanentes sur les catalogues des grands voyagistes : Kuoni, Costa Croisières, Jet Tours, Fram….
Pour ceux d’entre vous qui ont perdu des points sur leur permis de conduire : des stages de récupération de points dans toute la France.
L’Automobile-Club Médical de France organise avec les Automobile-Clubs français des stages de récupération de points du permis de conduire, réservés à ses adhérents, dans toutes les grandes villes.
L’ACMF prend en charge 50 à 100% des frais de participation au stage pour ses sociétaires fidèles. Dans les autres cas, le sociétaire bénéficie pour lui, son conjoint, ses enfants fiscalement à charge, de conditions spéciales réservées aux Automobile-Clubs : droits d’inscription de 180 à 230 euros selon les villes, au lieu de 215 à 260 euros.
Grâce à ses services 24H/24, 365 jours par an, l’ACMF est prêt à vous assister en cas de problème, toujours fidèle à sa devise :
Coup dur, coup de fil, coup de main !
OFFRE SPECIALE UNOF :
Vous adhérez à l’ACMF au tarif normal, et vous avez accès immédiatement à une réduction de 50% sur votre stage de récupération de points.
ou
Pour tester l’ACMF, vous bénéficiez gratuitement de 6 mois de services
Pour contacter l’ACMF, obtenir des renseignements, connaître nos tarifs
(précisez « de la part de l’UNOF ») :
TEL : 01 47 04 31 30
FAX : 01 47 04 01 64
E-Mail : info@acmf.asso.fr
Réveillon Euromediasanté à Samarkand 2007/2008
Chacun d’entre vous connaît mon attrait pour l’OUZBEKISTAN, l’hospitalité de son peuple, la beauté de ses monuments et ses traditions millénaires.
Dans un décor de rêve (la place du REGHISTAN à SAMARKAND), je souhaite partager avec vous des moments intenses que 33 participants enthousiastes ont déjà apprécié pour le REVEILLON 2007.
Pour un prix raisonnable (1390 Euros TTC), j’emmène 40 autres amis et participants pendant sept jours à la découverte de BOUKHARA la NOBLE et de la mythique SAMARKAND.
Venez vivre au rythme ouzbek avec le programme exceptionnel détaillé ci-dessous que j’ai concocté pour vous avec notre tour operator local OLYMPIC TOUR.
Invitez vos parents, amis… voisins à participer à cette grande fête hors des sentiers battus… sur la Route de la Soie !
[
http://www.emsvoyages.com/spip.php?article70->http://www.emsvoyages.com/spip.php?article70]
A défaut venez découvrir la gastronomie ouzbèke à notre restaurant SAMARKAND, 16 rue de JOUY 75004-PARIS
Dr Marc BONNEL www.emsvoyages.com
5 rue des Morillons 75015 Paris
Tel. 01 48 56 76 76 / 06 08 51 35 96.