La parole donnée
Le médecin généraliste est dans sa rentrée professionnelle.
Il voit arriver les premiers épisodes infectieux de septembre, il reprend un rythme de travail qu’il peut mieux maîtriser depuis quelques temps.
Par les différentes revalorisations, que ce soit sur l’acte ou sur la rémunération médecin traitant, il a pu améliorer sa qualité de vie, en faisant son choix organisationnel, en fonction de ses envies et ambitions.
Nous allons, à l’UNOF, poursuivre deux objectifs.
Un à court terme : réussir le passage du C à 23 euros, au plus tard le premier juin.
Un à court et moyen terme : la mise en place d’une nomenclature clinique permettant de valoriser les actes les plus complexes associée à une amélioration de la rémunération du médecin traitant.
A plus long terme, nous continuerons à porter le projet qui est le nôtre en adaptant notre philosophie à l’évolution des mentalités chez les nouveaux venus tout en respectant en même temps cet ensemble de médecins généralistes qui, depuis des dizaines d’années, portent haut le flambeau de la médecine générale au service de la société.
Réussir cet alliage peut sembler une gageure.
Nous continuons à travailler dans cette direction pour tenir la parole donnée il y a deux ans et demi au moment de l’engagement dans la Convention : celui d’accroître les revenus des médecins de famille.
Parole tenue. Travail à poursuivre pour aller plus loin.
Docteur Michel COMBIER, Président.
L’ONDAM doit permettre d’atteindre les objectifs fixés
Ce que nous appelons la bataille de l’ONDAM revêt cette année une motivation supplémentaire.
Le C à 23 euros est dépendant étroitement d’une valeur suffisante de cet objectif pour la médecine libérale.
Ce chiffre doit être au moins identique à celui de l’hôpital public, et sans faux-semblants (calcul avec ou sans franchise, évolution de l’inflation, etc.)
La difficulté, chacun la voit. La préoccupation politique actuelle est de rechercher des ressources nouvelles pour la sécurité sociale.
Notre demande ne va pas dans ce climat être facile d’un point de vue médiatique.
Mais nous devons être tous solidaires de cette ambition afin que la médecine générale, nouvelle spécialité au passé si riche, soit reconnue à son niveau dans le système de santé français dont elle est la pierre angulaire depuis si longtemps.
Rémunérations et revenus : dits et non dits
Toute la presse médicale fait ses titres sur les revenus des médecins.
Nous ne nous satisfaisons pas pleinement des résultats pour les généralistes mais il est honnête de reconnaître que nous avons là la troisième année consécutive d’accroissement de notre pouvoir d’achat.
Nous n’aurons pas l’outrecuidance de rappeler les années noires dont nos opposants systématiques, gestionnaires d’alors, se gardent bien de se glorifier.
Cette progression intervient alors que l’activité des médecins généralistes ne s’accroît pas, permettant de penser que les médecins bénéficient de cette évolution pour améliorer leur qualité de vie.
Tout compte fait, les opposants font bien de ne pas revenir dans la Convention.
Leur action passée peut faire craindre un effet négatif sur les résultats actuels, car leur seul niveau d’expertise réside dans la baisse de nos revenus.
Permanence de soins : les départements où cela marche râlent
Après la pâmoison des autres syndicats sur le rapport Grall, chœur de vierges auquel nous n’avons pas participé, arrivent les réactions des gens de terrain, ceux qui ont cherché à répondre à la fois à la demande de la population et au désir légitime des médecins de conserver un cadre professionnel supportable.
La rémunération de la permanence de soins a bien progressé, et associée à l’amélioration des conditions de permanence, permet dans beaucoup de secteurs de répondre à l’objectif.
Aussi, quand on voit le rapport Grall et ses thuriféraires, on se demande si tout ce beau monde connaît la réalité et si on doit vraiment confier à des gens qui ne prennent plus de gardes depuis très longtemps l’organisation de ce secteur d’activité si particulier.
XIIIème Université d’été de la CSMF : L’exercice médical au cœur des débats
La XIIIème université d’été de la CSMF se déroulera à Cannes du 21 au 23 septembre à Cannes. Cette année, les cadres de la CSMF et les institutionnels réfléchiront à l’avenir de la pratique médicale.
Voici le programme des différentes tables rondes :
Vendredi 21septembre
14h30 – 16h00 : Quel avenir pour les secteurs conventionnels?
Expert: Jean-Marc AUBERT, Directeur délégué à la gestion et à l’organisation des soins à l’UNCAM
16h00 – 17h30 L’adaptation de l’exercice médical aux objectifs de qualité
Experts: Laurent DEGOS, Président de la Haute Autorité de Santé, Dr. Jean-François THEBAUT, Vice-Président du Comité de Coordination des CNFMC, Dr. Philippe BOUTIN, Président de la CNP.
Samedi 22 septembre
9h30 – 11h00 : Les nouveaux modes de prise en charge médicale : disease management, benchmarking…
Experts : Frédéric VAN ROEKEGHEM, Directeur Général de l’UNCAM, Victor RODWIN, Professeur d’économie de la santé à la Wagner School – Université de New York
11h00 – 12h30 : L’adaptation de l’exercice face à l’émergence de la prévention
Experts : Christian SAOUT, Président de la Conférence Nationale de Santé, Philippe LAMOUREUX, Directeur Général de l’INPES et Dr Catherine BISMUTH, Médecin Conseil National à la CNAMTS.
15h00 – 16h30 : Table ronde Entreprises du Médicament
animée par Jean-François LEMOINE, France Info
17h00 – 18h30 : La protection sociale du médecin (organisé avec le concours de SCAMED)
Intervenants : Dr. Yves DECALF, Président d’ASSUMED, M. Michel DUPUYDAUBY, Directeur Général de la MACSF, M. Jean-Pierre ANSQUER, Président Directeur Général de SCAMED.
Dimanche 23 septembre
9h30 – 10h30 :Synthèse des ateliers par un Grand Jury animé par Jean-Pol DURAND
10h30 – 12h00 : Sur le Grill : Jean-Michel LAXALT, Président de l’UNOCAM
animé par Gérard KOUCHNER, Président Groupe CMP Medica France
Face à la presse avec les représentants de la presse professionnelle et générale.
L’Université d’été sera clôturée le dimanche par Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
Renseignements et inscriptions : Contactez Carine JARRY au 01.43.18.88.01 ou par fax : 01.43.18.88.43 ou par e-mail : univ@csmf.org
En bref :
MEDECINS AGREES : LES MAJORATIONS EN ACTION !
L’arrêté du 3 juillet 2007 intègre les majorations MCG, MPC, MD, et MCC.
Les consultations de base du médecin généraliste et des spécialistes (respectivement 22 € et 23 €) bénéficient de l’intégration de ces majorations, dès lors qu’elles donnent lieu à un rapport médical ou encore à une expertise.
Par exemple, la consultation d’un médecin généraliste donnant lieu à un rapport médical est rémunérée de la manière suivante : C + MCG, affecté du coefficient correspondant 1,5, soit 37,5 €. De même, la consultation d’un médecin généraliste donnant lieu à un rapport d’expertise, à l’issu d’un examen demandé par le comité médical concernant les congés de longue durée, de longue maladie ou d’accident de travail ou professionnel, est rémunérée de la manière suivante : C + MCG, affecté du coefficient 2, soit 50 €.
La CSMF, qui s’est battue pour obtenir la mise en place de ces différentes majorations, souligne qu’elles correspondent à la légitime rémunération de la coordination dans le cadre du parcours de soins et qu’il convient donc de les appliquer. L’ensemble de ces majorations qui participe à la revalorisation des honoraires des consultations préfigure la future Classification Commune ces Actes Médicaux Cliniques.
Lire l’arrêté du 3 juillet 2007, JO du 3 août 2007
LA MINISTRE DE LA SANTE CHERCHE DES FINANCEMENTS POUR L’ASSURANCE MALADIE ET CONDITIONNE LA REVALORISATION DES GENERALISTES EN 2008
Dans une interview dans le journal Les Echos cette semaine, la ministre de la Santé, Roselyne BACHELOT explique qu’il « faut trouver des financements nouveaux les plus justes et les moins pénalisants pour l’économie ».
Ses priorités sont de faire aboutir les réformes structurelles entre fin 2007 et mi-2008 avec comme guideline la maîtrise des dépenses et la qualité des soins. Et de préciser qu’elle conditionne la revalorisation de la consultation des généralistes à 23 € prévue au 1er juin 2008 aux résultats de la maîtrise médicalisée.
La CSMF rappelle que l’engagement a été pris et signé dans le cadre de l’avenant conventionnel n°23 et qu’il ne saurait être remis en cause.
LA CSMF AU CHEVET DES MEDECINS AGREES POUR L’APTITUDE MEDICALE AU PERMIS
La CSMF vient de rappeler à l’ordre la Déléguée Interministérielle à la Sécurité Routière pour lui demander de ré-ouvrir le dossier des examens médicaux d’aptitude au permis de conduire effectués dans les cabinets médicaux des médecins agréés par la Préfecture (ils sont plusieurs milliers concernés).
En effet la rémunération pour les visites fixée à 24,4 €, alors que le C valait 17,53 €, est restée au même tarif depuis des lustres alors que le C vaut aujourd’hui 22 € et bientôt 23 € !
De même, le statut de ces médecins est toujours aussi incertain et flou.
Lire la lettre du Président Chassang
L’HOSPITALISATION PRIVEE ASSOCIEE A LA REFLEXION SUR L’HOPITAL PUBLIC
La mission chargée d’organiser la concertation sur l’hôpital public, confiée à l’ancien ministre Gérard LARCHER, remettra un rapport d’étape en décembre.
On notera au passage, et c’est une nouveauté, que des personnalités de l’hospitalisation privée ont été associées à cette mission qui préfigure la future réforme de l’hôpital public que le Président de la République souhaite recentrer sur ses missions prioritaires.
Il souhaite aller au-delà en accélérant la recomposition hospitalière publique et privée et en installant une meilleure synergie entre les professionnels de santé libéraux, le secteur médico-social et l’hôpital.
Chiche !
Formations Grippe aviaire :
Pour vous inscrire à une formation grippe aviaire dans votre région et profiter de cette occasion conviviale de vous former et rencontrer les professionnels de santé autour d’une soirée buffet, inscrivez vous :
par mail erwan@ll-conseil.fr
Fax 01 43 41 04 59
Tél. 01 43 41 04 54
Nous vous inscrirons alors pour une session selon vos disponibilités ou vous communiquerons le calendrier pour votre région.
Les sessions de formations se déroulent entre 20h30 et 22h30. Elles vous permettent par ailleurs de cumuler des points de formation.
Formations dans les régions suivantes 2ème trimestre 2007 : Centre, Languedoc Roussillon, Midi Pyrénées, Picardie, Auvergne, Champagne Ardennes, Poitou Charente, PACA.
Donnez-nous les e.mails de vos confrères
Indiquez-nous les adresses e-mails de vos confrères, ils recevront notre lettre hebdomadaire
(unof@csmf.org).
PARTENAIRES
L’Assureur des Médecins – 79, rue de Tocqueville – 75017 PARIS
LA PRIMEUR DE L’INFORMATION
Une fois encore la barre est placée haute :
4,65% net de frais de gestion (4,1385% net des prélèvements sociaux), c’est le taux 2006 qui sera accordé sur l’épargne en euros aux heureux titulaires d’un contrat RES ou d’un livret de prévoyance souscrit auprès de notre partenaire la MACSF. Les prélèvements sociaux de 11% ne sont pas prélevés sur le fonds en euros du RES multi-support.
Ceux qui ont également adhéré au contrat RES fonds de pension proposé par SCAMED-ASSUMED afin de compléter leur future retraite voient le fonds en euros être crédité d’un intérêt de 4,75% net de frais de gestion.
Scamed, assureur spécialisé en assurance pour les médecins, a toujours la bonne solution assurance à vous proposer et un conseil adapté. N’hésitez pas à les contacter au 01.43.18.88.10 ou par fax au 01.47.54.04.12.
Actualité fiscale en partenariat avec l’AGAPS : www.agaps.com
CONTRÔLE FISCAL : POINTS FRÉQUEMMENT VÉRIFIÉS
Préalablement, il faut d’abord préciser qu’un contrôle fiscal ne vient jamais par hasard.
Souvent, le service des impôts a effectué un contrôle sur pièce à partir de la déclaration de résultat 2035. Cet examen a pour but de détecter les anomalies ou les incohérences susceptible de déclencher une vérification de comptabilité.
LES POSTES SENSIBLES FRÉQUEMMENT ANALYSÉS PAR L’ADMINISTRATION SONT :
Les plus values professionnelles pour diverses raisons :
Soit le praticien n’a pas pris conscience que le retrait d’actif est un générateur de plus ou moins values professionnel,
Soit les conditions d’exonérations ne sont pas remplies
Soit les calculs sont erronés ou les valeurs de réintégration retenus notamment pour les véhicules et les locaux l’ont été pour des valeurs inférieurs au prix du marché.
Les frais de voiture lorsque leur importance n’est pas en rapport avec les conditions d’exercice (domicile et cabinet confondus ou très proche) et que simultanément ou indépendamment l’activité ne requiert que peu de visites en clientèle (opposition entre l’activité d’un radiologue ou d’un psychiatre et celle d’un médecin généraliste).
Précisons à cet égard que l’administration est également destinataire du relevé SNIR et que le nombre de visites indiqué sur ce document constituera un indicateur sérieux pour le vérificateur pour apprécier l’importance des frais de voiture
Les frais de représentation, réception, cadeaux lorsqu’ils ne sont pas forfaitisés par le 2%.
Dans ce cas, il faudra toujours justifier du rapport et de l’intérêt des frais déduits à l’exercice professionnel.
Cette justification ne peut s’apprécier que sur présentation de factures sur lesquelles doivent figurer le nom et la qualité des bénéficiaires, surtout en matière de frais de réception et de cadeaux.
Attention aux dépenses de ce types engagées lors d’événements familiaux (mariages, …), conventionnels (fête des mères,…. ) ou effectués trop prés de dates anniversaires.
En ce qui concerne les frais de congrès, se sont plus les frais engagés pour des manifestations hors du programme qui seront visés ainsi que la durée du séjour consacrée au congrès.
Par conséquent, un praticien ne pourra pas déduire l’intégralité des frais de transport et de séjour pour un congrès si ce dernier est agrémenté de jours supplémentaires pour des excursions touristiques.
De même, les frais occasionnés par une personne d’accompagnement ne sont jamais déductibles, même s’il s‘agit du conjoint.
Enfin, la nature ou la forme du congrès peuvent être des sujets de discussions. Ainsi, un congrès croisière avec quelques heures de conférence organisé en dehors d’une instance officielle sera peu crédible aux yeux d’un vérificateur.
Sachez que l’administration est parfaitement au courant des programmes des congrès officiels.
En dehors de ces postes sensibles, certains points plus techniques seront contrôlés comme :
Les contrats d’assurance complémentaire pour apprécier ou non les conditions de déductibilités ainsi que le respect des plafonds de déductions (loi MADELIN, PERP, PERCO)
Les charges sociales personnelles du praticien et la réintégration de la CSG/CRDS non déductibles
Les frais financiers et la déduction des agios de découvert.
En matière de recettes, les redressements sont peu fréquents. Toutefois, on peut noter qu’un relevé SNIR supérieur sur plusieurs années aux recettes déclarées est souvent une source de questionnement de la part de l’administration fiscale.
Plus grave de conséquences seront les discordances entre les sommes figurant au crédit des comptes bancaires et les recettes déclarées si le praticien n’est pas en mesure d’en justifier par d’autres sources de revenus ou d’apports de fonds d’origine clairement identifiée et étayée (prêts, dons manuels déclarés etc….)
En conclusion, rappelons encore une fois le rôle essentiel des associations agréées en matière de prévention des erreurs fiscales, qui, en procédant à l’examen de cohérence et de vraisemblance des déclarations et en assurant les missions d’information, provoquent préventivement les corrections sur les anomalies qu’elles décèlent.
Cette action de « gommage » des erreurs fiscales ou de « prévention » des erreurs font que selon les statistiques officielles (rapport du conseil des impôts) les adhérents des associations agrées sont moins fréquemment contrôlés et, le cas échéant, le niveau de redressement est très fortement inférieur à celui des non adhérents (11 fois moindre).
L’Automobile Club Médical de France (ACMF) : nos services anti « burn-out »
L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) vous informe des nouveaux services mis en place en 2007 :
Des personnes disponibles pour vous aider…
Dans le souci permanent qui est le nôtre de vous accompagner au quotidien, l’ACMF a conclu un partenariat avec Domiserve, organisme qui vous propose ses services :
Nous recherchons et sélectionnons pour vous dans toute la France la personne dont vous avez besoin pour alléger vos contraintes de la vie de tous les jours : assistance informatique, garde d’enfants, soutien scolaire….
Et pour rémunérer cette personne, nous vous fournissons le fameux CESU (Chèque-Emploi Service Universel du plan Borloo), à la fois très simple et avantageux sur le plan fiscal.
Week-end en France ou voyage à l’autre bout du monde à prix réduit…
L’ACMF met désormais à votre disposition son équipe de conseillers, 7 jours sur 7, pour tout projet de vacances ou de loisirs. Ils sauront s’adapter à vos besoins, à vos attentes, et à votre budget, et ce, au meilleur prix.
Vous aurez accès à des promotions très attractives, et à des réductions permanentes sur les catalogues des grands voyagistes : Kuoni, Costa Croisières, Jet Tours, Fram….
Pour ceux d’entre vous qui ont perdu des points sur leur permis de conduire : des stages de récupération de points dans toute la France.
L’Automobile-Club Médical de France organise avec les Automobile-Clubs français des stages de récupération de points du permis de conduire, réservés à ses adhérents, dans toutes les grandes villes.
L’ACMF prend en charge 50 à 100% des frais de participation au stage pour ses sociétaires fidèles. Dans les autres cas, le sociétaire bénéficie pour lui, son conjoint, ses enfants fiscalement à charge, de conditions spéciales réservées aux Automobile-Clubs : droits d’inscription de 180 à 230 euros selon les villes, au lieu de 215 à 260 euros.
Grâce à ses services 24H/24, 365 jours par an, l’ACMF est prêt à vous assister en cas de problème, toujours fidèle à sa devise :
Coup dur, coup de fil, coup de main !
OFFRE SPECIALE UNOF :
Vous adhérez à l’ACMF au tarif normal, et vous avez accès immédiatement à une réduction de 50% sur votre stage de récupération de points.
ou
Pour tester l’ACMF, vous bénéficiez gratuitement de 6 mois de services
Pour contacter l’ACMF, obtenir des renseignements, connaître nos tarifs
(précisez « de la part de l’UNOF ») :
TEL : 01 47 04 31 30
FAX : 01 47 04 01 64
E-Mail : info@acmf.asso.fr
Réveillon Euromediasanté à Samarkand 2007/2008
Chacun d’entre vous connaît mon attrait pour l’OUZBEKISTAN, l’hospitalité de son peuple, la beauté de ses monuments et ses traditions millénaires.
Dans un décor de rêve (la place du REGHISTAN à SAMARKAND), je souhaite partager avec vous des moments intenses que 33 participants enthousiastes ont déjà apprécié pour le REVEILLON 2007.
Pour un prix raisonnable (1390 Euros TTC), j’emmène 40 autres amis et participants pendant sept jours à la découverte de BOUKHARA la NOBLE et de la mythique SAMARKAND.
Venez vivre au rythme ouzbek avec le programme exceptionnel détaillé ci-dessous que j’ai concocté pour vous avec notre tour operator local OLYMPIC TOUR.
Invitez vos parents, amis… voisins à participer à cette grande fête hors des sentiers battus… sur la Route de la Soie !
[
http://www.emsvoyages.com/spip.php?article70->http://www.emsvoyages.com/spip.php?article70]
A défaut venez découvrir la gastronomie ouzbèke à notre restaurant SAMARKAND, 16 rue de JOUY 75004-PARIS
Dr Marc BONNEL www.emsvoyages.com
5 rue des Morillons 75015 Paris
Tel. 01 48 56 76 76 / 06 08 51 35 96.