PREAMBULE 1

1. Parcours de soins et coordination 3

1.1. L’organisation du parcours de soins coordonnés 3
1.1.1.Le médecin traitant 3
1.1.1.1. Les missions du médecin traitant 3
1.1.1.2. Modalités de choix du médecin traitant 4
1.1.1.3. Modalités particulières 4
1.1.1.4. Cas des praticiens ayant adhéré à l’option médecin référent 4
1.1.2.Le médecin correspondant 5
Missions du médecin correspondant 5
1.1.3.Parcours de soins coordonnés 5
1.1.4. L’accès spécifique 5
1.1.4.1. Champ de l’accès spécifique 6
1.1.4.2. Ces praticiens sont intégrés au parcours de soins coordonnés 6
1.2. Outil de la coordination : le dossier médical personnel 6

2. VALORISATION DU PARCOURS DE SOINS COORDONNES ET OPTION DE COORDINATION 8



2.1. Valorisation du parcours de soins coordonnés 8
2.1.1. Le médecin traitant 8
2.1.2. Le médecin correspondant 8
2.1.3. Le médecin spécialiste en accès spécifique 10
2.1.4. Les cas d’urgence et d’éloignement 10
2.2. L’option de coordination 10
2.2.1. Objet et champ de l’option 10
2.2.2. Engagements du praticien adhérent 10
2.2.3. Avantages conférés par l’option de coordination 11
2.2.4. Adhésion à l’option 11
2.2.5. Evaluation 12
2.3. Avantages sociaux 12
2.4. L’acces non coordonne 12

3.Mesures diverses relatives aux rémunérations et honoraires des médecins généralistes et spécialistes 14



3.1. Prise en charge des nourrissons par le médecin généraliste 14
3.2. Majorations de certaines consultations 14
3.3. Cardiologues 15
3.4. Médecins spécialistes en anatomo-cyto-pathologie 15
3.5. Soins conservateurs réalisés par les médecins spécialistes en stomatologie 15
3.6. Valorisation de la MPC pour les consultations de patients de moins de 16 ans 15
3.7. Pédiatres 16
3.8. Bilan d’etape annuel 16
3.9. Classification Commune des Actes Médicaux 16

4. ACCES AUX SOINS ET continuite des soins 17



4.1. Mesures relatives a la politique de demographie medicale 17
4.1.1. Mesures relatives au remplacement des médecins généralistes 17
4.1.2. Outils et travaux complémentaires 17
4.2. La permanence des soins ambulatoire 18
4.3. La permanence des soins en établissements 18
4.3.1. Pratiques professionnelles des chirurgiens et anesthésistes-réanimateurs, relatives à la permanence des urgences 18
4.3.2. Pratiques professionnelles des gynécologues obstétriciens et anesthésistes-réanimateurs, relatives à la prise en charge des accouchements dans les unités d’obstétrique pratiquant plus de 1500 accouchements 19
4.3.3. Pratiques professionnelles des pédiatres, relatives à la permanence de la surveillance et de la prise en charge des soins spécialisés de certains nouveaux nés 19
4.3.4. Pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge de patients présentant plusieurs défaillances viscérales mettant en jeu le pronostic vital et impliquant le recours à des méthodes de suppléance 19
4.3.5. Pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des soins intensifs cardiologiques 19

5. MAITRISE MEDICALISEE de l’evolution des dépenses 20

5.1. Des engagements sur des objectifs quantifies et regionalises 20
5.1.1. Choix des thèmes et portée 20
5.1.2. Nature des engagements 20
5.1.3. Des objectifs quantifiés 21
5.2. Une définition annuelle des thèmes et objectifs de maîtrise medicalisee 21
5.3. Un suivi paritaire et décentralisé 22

6. ANNEXES 25



6.1. Annexe : Rémunérations dans le parcours de soins coordonnés 26
6.2. Liste récapitulative des accords et contrats généralistes signés 27
6.2.1. Les AcBUS 27
6.2.2. Les CBP 27
6.2.3. Les CPP 27
6.3. Liste récapitulative des accords et contrats spécialistes signés 27
6.3.1. Les AcBUS 27
6.3.2. Les CPP 27
6.3.3. Les CBP 27
6.4. Option de coordination – Modèle de formulaire d’adhésion 28
6.5. Maîtrise médicalisée : Engagements de maitrise et AcBUS pour l’année 2005 29
6.6. Contrat pour l’organisation des pratiques professionnelles relatives à la prise en charge des urgences 30
6.7. Contrat pour l’organisation des pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des accouchements dans les unités d’obstétrique mentionnées à l’article D.712-75 du code de la santé publique et pratiquant plus de 1500 accouchements par an 31
6.8. Contrat pour l’organisation des pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des accouchements dans les unités d’obstétrique mentionnées à l’article D.712-75 du code de la santé publique et pratiquant plus de 1500 accouchements par an 32
6.9. Contrat pour l’organisation des pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des soins en unités de réanimation néonatale mentionnée à l’article D.712-98 du code de la santé publique et dans les unités de néonatologie pratiquant les soins intensifs de néonatologie mentionnée à l’article D.712-90 du code de la santé publique 33
6.10. Contrat pour l’organisation des pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des soins en unités de réanimation prévue à l’article D.712-106 du code de la santé publique 34
6.11. Contrat pour l’organisation des pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des soins en unités de soins intensifs cardiologiques prévue à l’article D.712-117 du code de la santé publique 35