SOMMAIRE

Préambule p.7

Introduction p.9

1 – Organisation de la Permanence des Soins
et régulation de la demande en médecine libérale p.11

1-A Les types d’Urgences rencontrées p.12

1-B Urgence ou permanence des soins ? p.12

1-C La régulation de la demande p.14

1-D Rapports entre médecins généralistes et
hospitaliers publics face à l’urgence p.15

1-E Participation des médecins libéraux à la régulation
dans les Centres 15 p.17

2 – Adaptation des réponses selon la géographie
et le milieu socio-économique p.21

2-A La carte et le territoire p.22

2-B Le médecin généraliste dans son milieu p.24

2-C Comment joindre un médecin de garde ? p.27

2-D Des moyens pour intervenir p.28

2-E La visite du médecin de famille à domicile p.28

2-F Retrouver le chemin des cabinets médicaux p.32

2-G Les cabinets médicaux de permanence des soins p.34

Comme un Havre de paix p.34

Centre d’accueil répartiition libéral (CARL) à Rennes p.36

Centre d’accueil et de permanence des soins (CAPS) à Nantes p.40

Antenne de permanence de soins et d’accueil (APSA) en Loiret p.42

Tableau comparatif p.45

Pour tempérer l’enthousiasme et alimenter le débat p.46

3 – Information, Communication, Education de la population p.47

3-A Médecin Patient p.48

3-B Education Information du patient p.48

3-C Information du Médecin p.49

4 – Financement et rémunération de la permanence des soins p.51

Conclusions : La mission de service public des médecins libéraux p.55

La structuration de la permanence des soins p.56

La régulation médicale libérale p.57

L’astreinte du médecin de garde p.57

La nomenclature des actes médicaux p.58

Les spécificités géographiques p.58

…/…

ANNEXE :

Cadre juridique et déontologique
Réglementation – Prise en charge financière – responsabilité p.59

Fiche I -Médecins Libéraux

I) Cadre réglementaire p.60

II) Prise en charge financière p.61

III) Responsabilité p.61

Fiche II – Transporteurs sanitaires privés

I) La réglementation p.63

II)Prise en charge financière p.63

III)Responsabilité p.64

Fiche III – Centre 15

I) La réglementation p.65

II)Prise en charge financière p.65

III)Responsabilité p.65

Fiche IV – SAMU p.67

I) La réglementation p.67

II)La prise en charge financière p.68

III)Responsabilité p.68

Fiche V – Sapeurs pompiers p.69

I) La réglementation p.69

II)Prise en charge financière p.69

III)Responsabilité p.70

Fiche VI – Structures d’accueil des urgences p.71

Service d’accueil des Urgences p.71

Services et pôles spécialisés d’accueil et de traitement des urgences p.71

Unités de proximité d’accueil d’orientation et traitement des urgences p.71

Sources documentaires,
Références législatives et déontologiques , médecins libéraux , transports sanitaires, p.75

Centre 15, Samu ,sapeurs pompiers – lois – décrets. P.76

BIBLIOGRAPHIE DES TRAVAUX DES URML p.77