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COTATION DES ACTES EN MEDECINE GENERALE

Mise à jour du 1er Octobre 2002

En fichier joint à télécharger.

Les actes concernés par la MSU sont les suivants :

Dans la 1ère partie (Nomenclature des actes médicaux)

 les actes mentionnés à l’article 1er : Traitement orthopédique y compris l’immobilisation d’une fracture fermée ne nécessitant pas de réduction du chapitre Ier (Fractures) ;

 les actes mentionnés à l’article 1er : Réduction et contention d’une luxation récente par méthode non sanglante du chapitre II (Luxations) ;

 les libellés relatifs à la régularisation, l’épluchage et la suture éventuelle d’une plaie, mentionnés au chapitre III (Plaies récentes ou anciennes). Pour ces actes, la majoration s’applique uniquement si le médecin utilise un plateau de chirurgie à usage unique ou, le cas échéant, un matériel de fermeture adhésif. Elle n’est pas due si le médecin qui effectue l’acte établit une prescription pour couvrir le matériel visé ci-dessus, à l’exception des agrafes.

Au titre II (Actes portant sur les tissus en général) :

 les libellés relatifs à la confection d’un plâtre ou d’un appareil d’immobilisation, mentionnés au chapitre IV (Articulations) ;
Au titre III (Actes portant sur la tête) :

 l’hémostase nasale pour épistaxis, mentionnée à l’article 1er (Nez) du chapitre IV (Face) ;
« Au titre XV (Actes divers) :

 le traitement de premier recours, mentionné au chapitre Ier (Actes d’urgence). »

Actes d’urgence vitale : La cotation K 25 est applicable dans les situations suivantes :

Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d’une perfusion, administration d’oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire…) et la présence prolongée du médecin (en dehors d’un établissement de soins) :

 détresse respiratoire ;

 détresse cardiaque ;

 détresse d’origine allergique ;

 état aigu d’agitation ;

 état de mal comitial ;

 détresse d’origine traumatique. »

A noter que la MSU est cumulable avec les majoration de nuit et de dimanche et avec les KC mais ni avec le C, ni avec le V ; en cas d’ECG, celui-ci subit la règle de la 2e cotation en K et devient K6,5/2.
Le K25, ne se cumule pas avec le C ni le V. En cas d’ECG : règle du cumul comme précédemment.

2002-10-01T00:00:00+00:00 1 octobre 2002|Documents utiles|0 Comments